Résultats de recherche : - Auteur moral: %22INSPECTION GENERALE DES SERVICES DE LA CONCURRENCE%2C DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES %28IGSCCRF%29%22 - Année de mise en ligne: 2018

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• Renouvellement du label Grand Site de France du Puy Mary Volcan du Cantal. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 13 décembre 2018

  • MICHEL, Dominique

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2018 Mise en ligne: déc. 2018 Affaire n°012470-01

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• Demande d'attribution du label Grand Site de France aux "Dunes sauvages de Gâvres à Quiberon". Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 15 novembre 2018

  • CABRIT, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2018 Mise en ligne: nov. 2018 Affaire n°012369-01

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• Projet de classement du site "Chaumont-sur-Loire et le Val d'Onzain" (Loir-et-Cher) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages Séance du 15 novembre 2018

  • CABRIT, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2018 Mise en ligne: nov. 2018 Affaire n°012411-01

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• Analyse de la deuxième phase de la branche Est de la ligne à grande vitesse (LGV) Rhin-Rhône

  • ROSTAGNAT, Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2018 Mise en ligne: déc. 2018 Affaire n°012304-01

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• Qualité de service offerte par le gestionnaire d’infrastructures aux opérateurs du fret ferroviaire

  • ASSAILLY, Christian

  • SANDRIN, Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2018 Mise en ligne: déc. 2018 Affaire n°012116-01

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• Audit de suivi des recommandations du rapport relatif à la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Pays de la Loire

  • ARNOULD, Brigitte

  • GUERBER, Yolande

  • DORISON, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: oct. 2018 Mise en ligne: nov. 2018 Affaire n°012066-01

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• Analyse des possibilités d'extension de la réserve naturelle nationale du marais d'Yves

  • PERRON, Gilles

  • MAKALA, Annick

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2018 Mise en ligne: oct. 2018 Affaire n°012187-01

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• Projet de classement du site de la Côte Nord de Beaune (Côte-d’Or). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 20 septembre 2018

  • MICHEL, Dominique

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2018 Mise en ligne: sept. 2018 Affaire n°010025-02

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• Projet de site classé des étangs de Saint‐Blaise et de la forêt de Castillon sur les communes de Port‐de‐Bouc et Saint‐Mitre‐les‐Remparts dans les Bouches‐du‐Rhône. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 20 septembre 2018

  • BOYER, Jean-Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2018 Mise en ligne: sept. 2018 Affaire n°010473-02

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• Renouvellement du label Grand Site de France du Massif du Canigou. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 20 septembre 2018

  • BOYER, Jean-Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2018 Mise en ligne: sept. 2018 Affaire n°012362-01

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• Analyse technique des trois plans de prévention des risques d’inondation (PPRI) des vallées de l’Oise et de l'Aisne

  • PERRIN, Thérèse

  • VUILLOT, Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2018 Mise en ligne: sept. 2018 Affaire n°011903-01

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• Évaluation de la politique et du dispositif de contrôle interne de Voies navigables de France (VNF) pour la sécurité de ses ouvrages hydrauliques

  • CAUDE, Geoffroy

  • GALIBERT, Thierry

  • LEBLANC, Sylvain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: août 2018 Mise en ligne: sept. 2018 Affaire n°011475-01

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• Évaluation prospective de l’exploitation du tramway de Clermont-Ferrand

  • ROSTAGNAT, Michel

  • FULDA, Bruno

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: août 2018 Mise en ligne: sept. 2018 Affaire n°012177-P

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• Gestion des déchets sur l'île de la Réunion

  • MIR, Catherine

  • CORNEC, René

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2018 Mise en ligne: déc. 2018 Affaire n°012231-01

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• Retenues de substitution d'irrigation dans les Deux-Sèvres

  • AYPHASSORHO, Hugues

  • RENOULT, Roland

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juil. 2018 Mise en ligne: sept. 2018 Affaire n°012308-P

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• Avenir de la filière de responsabilité élargie des producteurs (REP) de gestion des déchets de textiles, linge de maison et chaussures (TLC)

  • LEGRAND, Henri

  • AUJOLLET, Yvan

  • LOUVIAU, Philippe

  • DE JOUVENEL, Matthias

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: juil. 2018 Mise en ligne: oct. 2018 Affaire n°011990-01

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• Xylella fastidiosa en Corse : connaissances, risques afférents à sa présence pour la végétation cultivée ou naturelle, et stratégie d’enrayement

  • STEFANINI-MEYRIGNAC, Odile

  • BARTHOD, Christian

  • BARJOL, Jean-Louis

  • LARGUIER, Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juin 2018 Mise en ligne: oct. 2018 Affaire n°011653-01

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• Mission portant sur la transformation des aides à l'investissement du Fonds chaleur en aides à la production de chaleur renouvelable

  • ROSTAGNAT, Michel

  • NATAF, Jean-Michel

  • CAMPANA, Mireille

  • TISSIER, Marie-Solange

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: juin 2018 Mise en ligne: sept. 2018 Affaire n°012040-01

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• Projet de classement du site de la Haute-Chevauchée (Meuse). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 14 juin 2018

  • MICHEL, Dominique

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2018 Mise en ligne: juin 2018 Affaire n°010873-02

  • Accéder à la notice

  
• Projet de classement des dunes de Plouharnel et d'Erdeven (Morbihan) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l’environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 14 juin 2018

  • CABRIT, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2018 Mise en ligne: juin 2018 Affaire n°009707-02

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• Projet de site classé du col de La Bâthie et des lacs de la Tempête (Savoie). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 14 juin 2018

  • BOYER, Jean-Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2018 Mise en ligne: juin 2018 Affaire n°008499-03

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• Audit sur l'eau potable en Guadeloupe

  • SCHMITT, Alby

  • BAGUET, Aline

  • WERNER, François

  • BAYLE, Marc-René

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: mai 2018 Mise en ligne: juil. 2018 Affaire n°012150-01

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• Cellule d'expertise relative à la gestion quantitative de l'eau pour faire face aux épisodes de sécheresse

  • HUBERT, Louis

  • BISCH, Pierre-Etienne

  • MAILLEAU, Claude

  • DENIER-PASQUIER, Florence

  • SERVANT, Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mai 2018 Mise en ligne: oct. 2018 Affaire n°011865-01

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• Avis du CGEDD sur le bilan Loti de l'autoroute A87 reliant Murs-Erigné (Maine-et-Loire) à Venansault (Vendée)

  • LECONTE, Manuel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mai 2018 Mise en ligne: juil. 2018 Affaire n°011437-01

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• Projet de site classé de la cascade et de la vallée d'Ars (Ariège). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 12 avril 2018

  • BOYER, Jean-Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2018 Mise en ligne: avr. 2018 Affaire n°010764-02

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