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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
10
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
4
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
2
GUERY, Bénédicte
2
HUBERT, Louis
2
LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore
2
PARMENTIER, Hervé
2
ROBINET, Olivier
2
VIRET, Christophe
2
BALLAND, Pierre
1
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
7
TRANSPORTS
6
ENVIRONNEMENT
5
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
3
PAYSAGE
3
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1
CADRE JURIDIQUE
1
CIRCULATION
1
FONCIER - PROPRIETE
1
Domaine
TRANSPORT FERROVIAIRE
5
EAU
3
ECOLOGIE
3
ECONOMIE DES TRANSPORTS
3
FAUNE-FLORE
3
INFRASTRUCTURES FERROVIAIRES
3
SITE
2
AMENAGEMENT DE VOIE NAVIGABLE
1
AMENAGEMENT REGIONAL
1
BRUIT
1
Mot clé
TGV
5
biodiversité
4
LGV
3
ligne de chemin de fer
3
milieu naturel
3
zone humide
3
avis
2
desserte
2
fleuve
2
forêt
2
Année rapport
2024
1
2023
2
2022
1
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2020
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2018
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2017
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2016
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2015
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2014
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2013
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2012
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2011
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2009
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2008
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2007
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2006
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Année mise en ligne
2024
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2013
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2009
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2008
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Résultats de recherche : - Lieu: LGV-RHIN-RHONE
Critères :
Lieu: LGV-RHIN-RHONE
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Projet de classement du Petit Donon - Communes de Grandfontaine, Schirmeck et Wisches (Bas-Rhin) (67) - Rapport en CSSPP
CABRIT, Jean-Luc
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2024
Mise en ligne: avr. 2024
Affaire n°013574-02
Accéder à la notice
Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national – Rapport de visite de site n°1 - Site Etangs de Lorraine
GUERY, Bénédicte
HUBERT, Louis
LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore
ROBINET, Olivier
PARMENTIER, Hervé
VIRET, Christophe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2023
Mise en ligne: nov. 2023
Affaire n°014422-01A
Accéder à la notice
Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national – Rapport de visite de site - n°2 Site du Lit majeur du Rhin
GUERY, Bénédicte
HUBERT, Louis
LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore
ROBINET, Olivier
PARMENTIER, Hervé
VIRET, Christophe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2023
Mise en ligne: nov. 2023
Affaire n°014422-01B
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Projet et programme d’actions de l’Opération Grand Site de France (OGS) du Massif du Ballon d’Alsace. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 29 septembre 2022
BRENTRUP, Serge
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: sept. 2022
Mise en ligne: oct. 2022
Affaire n°014444-01
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Médiation relative aux nuisances générées par les TGV auprès des riverains des lignes Bretagne-Pays-de-la-Loire et Sud-Europe-Atlantique
BAUDOIN, Emmanuelle
LEBLANC, Sylvain
MIR, Catherine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2019
Mise en ligne: mai 2019
Affaire n°012345-01
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Analyse de la deuxième phase de la branche Est de la ligne à grande vitesse (LGV) Rhin-Rhône
ROSTAGNAT, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2018
Mise en ligne: déc. 2018
Affaire n°012304-01
Accéder à la notice
Modalités de gestion et d’indemnisation des dégâts occasionnés par un forage géothermique sur la commune de Lochwiller (Bas-Rhin)
GUIGNARD, Philippe
JEAN-FRANCOIS, Michel
CATOIRE, Serge
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: janv. 2017
Mise en ligne: mars 2017
Affaire n°010788-01
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Audit de la mise en œuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité dans le département du Haut-Rhin
RATHOUIS, Pierre
LEFEBVRE, Etienne
SCHMITT, Mireille
CONDE, Josiane
DORISON, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2016
Mise en ligne: juin 2016
Affaire n°010146-02
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Rapport de la mission de préparation et d'élaboration des dessertes de la LGV Est Européenne - 2ème phase en anticipation de son ouverture au printemps 2016
WEYMULLER, Benoît
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2014
Mise en ligne: févr. 2015
Affaire n°007202-02
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Décroisement des compétences Etat/VNF sur le Rhin - Deuxième partie : Les chaînes de responsabilités à formaliser et les cas d'« ouvrages orphelins »
BORDRY, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°008749-02
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Avis sur le bilan économique et social de la LGV Est européenne (phase 1) - Bilan « LOTI » établi en application de l'article L.1511-6 du code des transports
MORIN, Yves
DE TREGLODE, Hervé
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2013
Mise en ligne: août 2013
Affaire n°009145-01
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Elaboration du schéma de desserte de la branche Est (1ère tranche) de la LGV Rhin-Rhône
LIEBERMANN, Claude
MEAUX, Marie-Line
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: sept. 2010
Affaire n°005834-01
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Fermeture du stockage de déchets ultimes de Stocamine (Haut Rhin)
CAFFET, Marc
SAUVALLE, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: sept. 2010
Affaire n°005950-01
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LGV Atlantique - Financement des investissements de capacité nécessaires à la mise en service des projets de LGV Sud-Europe-Atlantique (SEA) et Bretagne-Pays de la Loire (BPL)
MASSENET, Yves
PICQUAND, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2009
Mise en ligne: déc. 2009
Affaire n°006620-01
Accéder à la notice
L'aménagement de la RN 66 dans le Haut-Rhin - Déviation de Bitschwiller-lès-Thann et Willer-sur-Thur
LAIR, Henri
SCHMITT, Paul
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2007
Mise en ligne: avr. 2008
Affaire n°004979-01
Accéder à la notice
Le devenir des programmes de restauration en faveur des poissons migrateurs
BALLAND, Pierre
MANFREDI, André
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: mai 2006
Mise en ligne: mai 2009
Affaire n°006207-01
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