Résultats de recherche : - Lieu: LIGNE-TGV-SUD-EUROPE-ATLANTIQUE - Année du rapport: 2013, Année de mise en ligne: 2013

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• La protection des mammifères marins des eaux sous compétences juridictionnelles françaises - Suivi des recommandations du groupe de travail 12 du Grenelle de la Mer sur la protection des mammifères marins - Rapport pour la métropole

  • FLURY-HERARD, Bernard

  • BURETTE, Daniel

  • PALUS, Patrick

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: août 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°007953-01

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• Evaluation de l'obligation de détention de capacité de transport sous pavillon français inscrite dans la loi du 31 décembre 1992 portant réforme du régime pétrolier

  • GUIGNARD, Philippe

  • MALER, Philippe

  • BERNARD, René-François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: août 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°009017-01

  • Accéder à la notice

  
• Plan d'action relatif à une meilleure utilisation de l'azote en agriculture

  • RATHOUIS, Pierre

  • DELCOUR, Denis

  • BALNY, Philippe

  • GUILLET, Muriel

  • ROUSSEL, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juil. 2013 Mise en ligne: nov. 2013 Affaire n°008764-01

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• Contribution à l'évaluation du 2ème Plan National Santé Environnement 2009-2013

  • DURAND, François

  • PIPIEN, Gilles

  • DAVID, Dominique

  • RENUCCI, Armand

  • CHIEZE, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)

  Rapport: juil. 2013 Mise en ligne: déc. 2013 Affaire n°008720-01

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• Recensement des instances et des actions de coopération avec les pays du sud et de l'est de la Méditerranée

  • FAYEIN, Laurent

  • DUFOURMANTELLE, Aude

  • RIMOUX, Lionel

  • PIPIEN, Gilles

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°008381-01

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• Coordination des actions ministérielles relatives à l'emploi du gaz naturel liquéfié comme carburant marin - Un défi maritime à relever collectivement

  • JOUFFRAY, Jean-François

  • ALLAIS, Vincent

  • ERHARDT, Jean-Bernard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2013 Mise en ligne: juin 2013 Affaire n°008091-01

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• Le facteur 4 en France : la division par 4 des émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2050

  • PERRET, Bernard

  • GUERIN, André-Jean

  • SCHWARTZ, Dominique

  • BRUNETIERE, Jean-René

  • D'AUBREBY, Marc

  • DEBIESSE, Georges

  • ALEXANDRE, Sylvie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2013 Mise en ligne: avr. 2013 Affaire n°008378-01

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• Le projet de canal Seine-Nord Europe

  • MASSONI, Michel

  • MORIN, Yves

  • FEDOU, Daniel

  • LIDSKY, Vincent

  • MASON-SCHULER, Nathanaël

  • DURAND, Sylvain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: janv. 2013 Mise en ligne: mars 2013 Affaire n°008531-01

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