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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
133
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
14
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
11
CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)
10
CHAPULUT, Jean-Noël
6
DESBAZEILLE, Bertrand
6
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
6
BONDUELLE, Yves
5
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
5
SELIGMANN, Bernard
5
Thématique
ADMINISTRATION PUBLIQUE
42
TRANSPORTS
36
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
29
ENVIRONNEMENT
15
COLLECTIVITES TERRITORIALES
14
CADRE JURIDIQUE
13
CIRCULATION
13
HABITAT - LOGEMENT
13
AMENAGEMENT URBAIN
11
RESSOURCES - NUISANCES
11
Domaine
SERVICES DU MINISTERE
35
SERVICES DE L'ETAT
15
CADRE INSTITUTIONNEL
13
DECENTRALISATION
9
INFRASTRUCTURES FERROVIAIRES
8
TRANSPORT FERROVIAIRE
7
TRANSPORT URBAIN
7
FINANCEMENT
6
SECURITE ROUTIERE
6
TRANSPORT DE PERSONNES
6
Mot clé
DDE
16
ministère équipement logement
13
exercice des compétences
8
financement
8
gestion
8
sécurité
8
contrôle
7
développement durable
7
organisation des services
7
personnel
7
Année rapport
2005
40
2004
22
2003
66
2002
4
2001
1
Année mise en ligne
2005
133
Résultats de recherche : - Année de mise en ligne: 2005
133 documents trouvés
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Redéfinition des modalités de subventionnement par l'Etat des TCSP de province
LAFONT, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004202-01
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Les relations entre l'Etat et les sociétés d'assurances en matière de sécurité routière
LIEBERMANN, Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004207-01
Accéder à la notice
Expertise des surcoûts d'aménagement de la gare Saint-Charles à Marseille
DE KORSAK, Bernard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004205-01
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Les ressources nouvelles destinées à financer les infrastructures de transport
GRESSIER, Claude
PAUL DUBOIS TAINE, Olivier
SELIGMANN, Bernard
GUILLAUME, Henri
MOURA, Patrice
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juil. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004215-01
Accéder à la notice
Rapport de la mission administrative d'enquête technique sur l'accident survenu le 27 janvier 2003 dans le tunnel de La Biogna (à proximité de Saint Dalmas de Tende, Alpes-Maritimes)
BONDUELLE, Yves
DEMOULIN, Jacques
COULONDRE, Dominique
WEHBI, Vincent
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004164-01
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La prévention et le traitement des difficultés de circulation liées aux intempéries (neige et verglas en janvier 2003)
FARRAN, Pierre
LEPINGLE, François
PERRIEZ, Franck
SAUZEY, Philippe
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: mai 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004173-01
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Nuisances phoniques de la ligne TGV Méditerranée dans le Sud de la Drôme
BOUTIN, Jean-Noël
DESBAZEILLE, Bertrand
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: août 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004146-01
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Des formules innovantes pour encourager l'accession sociale
AILLERET, Bernard
VORMS, Bernard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004217-01
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Maison de la France. Les évolutions souhaitables de ses missions, de ses moyens et de son organisation
WEILL, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004220-01
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Aménagement de la rocade L2 - Analyse de la gestion de l'opération
THIBAULT, Michel
VIGNY, Charles
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004221-01
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La protection contre les incendies de forêt après les feux de l'été 2003
DAVID, Jean-Pierre
FOIN, Patrice
BARTET, Jean-Hugues
BARTHELEMY, François
BATTESTI, Jean-Pierre
PERRIEZ, Franck
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: déc. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004286-01
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Relancer l'habitat en Ile-de-France par la mobilisation des actifs fonciers publics
POMMELLET, Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: oct. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004259-01
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Guide technique pour la passation des marchés
BORNAND, Georges
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004303-01
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La répartition des attributions entre préfectures et directions départementales de l'équipement (DDE). Organisation des examens du permis de conduire et réglementation des établissements et des professionnels de l'enseignement de la conduite
LEGENDRE, Henri
LIEBERMANN, Claude
LE GALLOU, Jean-Yves
SAUZEY, Philippe
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: déc. 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004334-01
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Augmentation de capacité de la ligne à grande vitesse PARIS-LYON
BAUDRY, Henri-Georges
DESBAZEILLE, Bertrand
DURAND-RAUCHER, Yves
PELLEGRIN, Jacques
SCHMITT, Olivier
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004335-01
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Consolidation des conventions conclues entre l'Etat et l'UESL
ROUQUES, Gilles
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004339-01
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Loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées : étude d'impact préparatoire à l'élaboration des décrets d'application
BACHELIER, Catherine
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
DE VINCENTI, Jean-Charles
FRACCARO, Firmino
MASSIN, Isabelle
PARTRAT-FAUGERE, Marie-Thérèse
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004375-01
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Enquête sur l'implication des DDE dans la politique de la ville et le renouvellement urbain - Une grande ambition pour l'Equipement
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
CREPEY, Georges
FREBAULT, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°003932-01
Accéder à la notice
Analyse des difficultés rencontrées par les DDE d'Ile-de-France pour l'utilisation des crédits alloués à l'entretien routier et propositions à court terme pour y remédier
BOUIS, Emmanuel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2002
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°003949-01
Accéder à la notice
Les perspectives de développement de la ville nouvelle de SENART
VAULONT, Isabelle
CANNARD, Philippe
DURIEUX, Bruno
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: mai 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°003957-01
Accéder à la notice
Evaluation de la politique d'innovation routière du ministère de l'Equipement
FOUGEA, Denis
RAY, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004383-01
Accéder à la notice
Enquête administrative relative à l'incendie du centre équestre des Bauges sur la commune de Lescheraines (Savoie)
MOUGEY, Jacques
WAUTERS, Alain
BLOT, Yvan
BROCHARD, François
CAMBO, Christian
ESCANDE-VILBOIS, Sylvie
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)
INSPECTION GENERALE DU TOURISME (IGT)
Rapport: août 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004364-01
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Avenir du réseau radio 40 MHz dans le cadre de la décentralisation des services déconcentrés du ministère dans le domaine routier
CABIOCH, Jean-François
DURAND-RAUCHER, Yves
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004378-01
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Recherche et développement sur les économies d'énergie et les substitutions entre énergies dans les bâtiments
ORSELLI, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004381-01
Accéder à la notice
La rénovation des relations entre l'administration et les écoles de conduite et de sécurité routière - Pour améliorer la qualité et l'efficacité de l'enseignement de la conduite et de la sécurité routière
LEGENDRE, Henri
LIEBERMANN, Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004296-01
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