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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
1068
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
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CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
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INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
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38
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
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ENVIRONNEMENT
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TRANSPORTS
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INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
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PAYSAGE
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HABITAT - LOGEMENT
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ECONOMIE
119
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111
AMENAGEMENT URBAIN
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Domaine
SERVICES DU MINISTERE
185
RISQUES
141
SITE
119
PAYSAGE
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PREVENTION DES RISQUES
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ECOLOGIE
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137
évaluation des politiques publiques
117
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Programme exceptionnel d'investissement (PEI) Corse et besoins d'ingénierie
DURAND, Jean-Louis
DUFFE, Pierre
HIREL, Jean-Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: déc. 2004
Mise en ligne: déc. 2004
Affaire n°004389-01
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Devenir des services spéciaux des bases aériennes
BORNAND, Georges
LALANDE, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'AVIATION CIVILE ET DE LA METEOROLOGIE (IGACEM)
Rapport: déc. 2004
Mise en ligne: déc. 2004
Affaire n°004358-01
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Propositions pour l'organisation du diagnostic immobilier réglementaire
GARCIA, Jean-Paul
HANUS, François
SLAMA, Raphaël
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2004
Mise en ligne: déc. 2004
Affaire n°004369-01
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Transport de cabotage routier de marchandises et location transfrontalière de véhicules avec conducteur
ROUQUES, Gilles
SYLVESTRE, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2004
Mise en ligne: déc. 2004
Affaire n°004420-01
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Analyse historique des succès et des difficultés rencontrés par le ministère de l'Equipement
MEGRET, Bruno
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2004
Mise en ligne: févr. 2005
Affaire n°004263-01
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Le financement des aires d'accueil des gens du voyage
WELLHOFF, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2005
Mise en ligne: juin 2005
Affaire n°004446-01
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Mission d'expertise des conditions financières du retour sous la gestion du port autonome du Havre des voies ferrées portuaires
GENEVOIS, René
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2005
Mise en ligne: juin 2005
Affaire n°004449-01
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Avis du CGPC sur le bilan socio-économique et environnemental au titre de la LOTI - autoroute A 14 Orgeval - Nanterre
BOEUF, Patrick
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2005
Mise en ligne: nov. 2005
Affaire n°004416-01
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Audit des outils de gestion de l'ingénierie publique - Troisième compte-rendu d'étape (1er semestre 2003) et quatrième compte-rendu d'étape (2ème semestre 2003)
BORNAND, Georges
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004242-03
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Enquête sur l'accident du train 261 PARIS-MUNICH survenu le 6 novembre 2002 à Nancy
BONDUELLE, Yves
KOENIG, Jean-Gérard
DETRAZ, Patrick
RAMBACH, Etienne
WEHBI, Vincent
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004134-01
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La contribution des départements à la politique de protection des espaces naturels
BALLAND, Pierre
LEGRAIN, Dominique
PRATS, Michèle
DUCHAMP, Jacques
LAURAIN, Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)
Rapport: mars 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004190-01
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Expertise sur la sécurité du système de guidage du transport sur voie réservée Nancy et Caen
BONDUELLE, Yves
DESBAZEILLE, Bertrand
KOENIG, Jean-Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004149-01
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Surcoût estimé de l'opération d'électrification de la ligne Rennes - Saint-Malo
DROIN, Jean-Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004151-01
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Les relations de l'Etat avec les entreprises ou établissements publics du secteur des transports et la gouvernance de ces entreprises
GRESSIER, Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004228-01
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Enquête sur l'organisation, les moyens et le fonctionnement des cellules juridiques des directions départementales de l'équipement
CHAVAROT, André
DARNON, Jacques
DELACOURT, Marie-Ghislaine
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004240-01
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Retour d'expérience des crues de septembre 2002 dans les départements du Gard, de l'Hérault, du Vaucluse, des Bouches-du-Rhône, de l'Ardèche et de la Drôme
FOIN, Patrice
HUET, Philippe
MARTIN, Xavier
PRIME, Jean-Louis
CANNARD, Philippe
LAURAIN, Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: juin 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004125-02
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Simplification du régime des agréments des structures et activités visant à la mise en oeuvre du droit au logement
GRUNSPAN, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004128-01
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La nouvelle configuration du GIP-ENSERR (Ecole Nationale de Sécurité Routière et de Recherche)
LIEBERMANN, Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004132-01
Accéder à la notice
L'expérience du TGV tracté entre Nantes et les Sables d'Olonne
CARRIER, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004144-01
Accéder à la notice
Nuisances phoniques de la ligne TGV Méditerranée dans le Sud de la Drôme
BOUTIN, Jean-Noël
DESBAZEILLE, Bertrand
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: août 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004146-01
Accéder à la notice
Mission d'analyse des dossiers financés au titre de la surcharge foncière en région Ile-de-France en 2002
CAMUS, Jean
GARCIA, Jean-Paul
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004183-02
Accéder à la notice
Clarification des relations entre l'école nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE) et l'école d'architecture de Lyon (EAL)
LE DORE, Francis
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004188-01
Accéder à la notice
Les relations entre l'Etat et les sociétés d'assurances en matière de sécurité routière
LIEBERMANN, Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004207-01
Accéder à la notice
Les ressources nouvelles destinées à financer les infrastructures de transport
GRESSIER, Claude
PAUL DUBOIS TAINE, Olivier
SELIGMANN, Bernard
GUILLAUME, Henri
MOURA, Patrice
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juil. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004215-01
Accéder à la notice
Contribution au débat national sur l'énergie
GIBLIN, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004139-01
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