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Auteur moral: %22INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS %28IGJS%29%22

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Audit thématique sur l'application de la loi littoral par les services de l'Etat
CREUCHET, Bertrand

DUFOURMANTELLE, Aude

GADBIN, Françoise

HELIAS, Annick

VANDEWALLE, Bernadette

GOMEL, Cyril
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°007707-01
- Accéder à la notice
Eolien et photovoltaïque - Enjeux énergétiques, industriels et sociétaux
GAZEAU, Jean-Claude

BELLIER, Michel

WEYMULLER, Benoît

BRUNETIERE, Jean-René

BOYE, Henri

DAMBRINE, Fabrice

LEGAIT, Benoît

LIGER, Alain

VALERIAN, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: sept. 2012 Mise en ligne: sept. 2012 Affaire n°008504-01
- Accéder à la notice
Gestion des déchets dans l'Oise - Projet de plate-forme de traitement de déchets à Villers-Saint-Sépulcre
LEGRAND, Henri

CAFFET, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2012 Mise en ligne: nov. 2012 Affaire n°008514-01
- Accéder à la notice
Dimensionnement des unités de transport intermodal (UTI)
D'AUBREBY, Marc

GENEVOIS, René
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°007912-01
- Accéder à la notice
Les usages non alimentaires de la biomasse
RATHOUIS, Pierre

LEFEBVRE, Etienne

GUERIN, André-Jean

ALEXANDRE, Sylvie

ATTALI, Christophe

ROY, Claude

DE MENTHIERE, Catherine

TOUSSAINT, Xavier

GAULT, Jean

TEXIER, Pierre-Henri

THIBAULT, Henr-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°008149-01
- Accéder à la notice
Développement de l'énergie éolienne terrestre dans les départements d'outre-mer et en Corse
DE JOANNIS DE VERCLOS, Christian

ALBRECHT, Patrick

ISELIN, Philippe

LEGAIT, Benoît

VIGNOLLES, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: sept. 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°008203-01
- Accéder à la notice
Indemnisation des périmètres de protection et modalités de vente en gros d'eau potable
MONTEILS, Isabelle

D'AUBREBY, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: août 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°008014-01
- Accéder à la notice
Bilan de la RGPP et conditions de réussite d'une nouvelle politique de réforme de l'Etat - Contribution du CGEDD à la mission IGA-IGF-IGAS
ROL-TANGUY, Francis

REBUFFEL, Jean

QUEVREMONT, Philippe

GUILLOT, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: août 2012 Mise en ligne: oct. 2012 Affaire n°008506-01
- Accéder à la notice
Audit des synergies et convergences des démarches traitant de la conception durable des territoires à différentes échelles
LEVY, Christian

FOCRET, Marc

KEGELART, Jean-Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: août 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°008372-01
- Accéder à la notice
Mission d'évaluation de la présence française à l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI)
BENADON, Danielle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°008467-01
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Evolution statutaire du Conservatoire Botanique National Méditerranée de Porquerolles
ALLAIN, Yves-Marie

RIBIERE, Georges
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°007444-01
- Accéder à la notice
Expertise du projet de filière d'algoculture alimentaire en Bretagne
FEMENIAS, Alain

BALAY, Louis-Pierre

DARGNIES, Gilles
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2012 Mise en ligne: oct. 2012 Affaire n°008164-01
- Accéder à la notice
Avis sur le bilan LOTI de l'aménagement des infrastructures aéronautiques de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle
BENADON, Danielle

WINTER, Laurent

DOUARD, Pascal
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2012 Mise en ligne: août 2012 Affaire n°008039-01
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Les aides personnelles au logement
FRIGGIT, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2012 Mise en ligne: oct. 2012 Affaire n°007987-01
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Les observatoires des loyers
BAIETTO-BEYSSON, Sabine

VORMS, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

AGENCE NATIONALE POUR L'INFORMATION SUR LE LOGEMENT (ANIL)

OBSERVATOIRE DES LOYERS DE L'AGGLOMERATION PARISIENNE (OLAP)
Rapport: juin 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°008269-01
- Accéder à la notice
Les bonnes pratiques des commissions de coordination des actions de prévention des expulsions locatives (CCAPEX)
CHAPELON, Jean

BONNET, Claude

PERRIN, Patricia

BRISSET, Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2012 Mise en ligne: sept. 2012 Affaire n°007875-01
- Accéder à la notice
Mission d'expertise concernant le domaine de Barbossi du point de vue du risque incendie (commune de Mandelieu La Napoule)
LEBEAU, Martine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2012 Mise en ligne: août 2012 Affaire n°007560-02
- Accéder à la notice
Audit du programme n° 181 " Prévention des risques "
GRANCHER, Madeleine

LEGRAND, Henri

GUILLET, Rémi

DU FOU DE KERDANIEL, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2012 Mise en ligne: août 2012 Affaire n°007240-01
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Projet urbain autour de la gare Matabiau à Toulouse
GEINDRE, François

LECOMTE, Alain

WEYMULLER, Benoît
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2012 Mise en ligne: sept. 2012 Affaire n°008054-01
- Accéder à la notice
La prévention de la délinquance et la gestion du parc social de l'habitat
DESCHAMPS, Michel

MASSIN, Isabelle

LE DORH, Marc

DEGRANDI, Marie-Christine
INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DE L'EDUCATION NATIONALE (IGEN)

CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

MISSION PERMANENTE D'EVALUATION DE LA POLITIQUE DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE
Rapport: mai 2012 Mise en ligne: août 2012 Affaire n°007479-07
- Accéder à la notice
Audit sur la législation environnementale applicable aux raffineries
LEGRAND, Henri

GUIGNARD, Philippe

SUBREMON, Alexandra
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°007911-01
- Accéder à la notice
Audit thématique national relatif à la prise en compte des objectifs du Grenelle de l'environnement dans l'élaboration des schémas de cohérence territoriale (SCoT)
ARNOULD, Brigitte

GADBIN, Françoise

MALFILATRE, Yves

PUECH, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2012 Mise en ligne: août 2012 Affaire n°007702-01
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Création de civelleries et d'unités d'élevage d'anguilles en France
D'ORNELLAS, Christian

BLANC, Nicole

ROUSSEL, François

FERLIN, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2012 Mise en ligne: sept. 2012 Affaire n°007965-01
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Audit de la politique du ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement (MEDDTL) en direction des agents handicapés
LE DIVENAH, Jean-Paul

RENVOISE, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2012 Mise en ligne: août 2012 Affaire n°007908-01
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Mission d'appui, suite aux incendies de forêt de la Réunion
CREUCHET, Bertrand

LAFITTE, Jean-Jacques

DE FURST, Xavier

SAUVAGE, Patrick

MADIGNIER, Marie-Laurence
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: mars 2012 Mise en ligne: juil. 2012 Affaire n°008061-01
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