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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
2
BARREY, Guy
1
BEDEL, Jean-Alfred
1
D'ORNELLAS, Christian
1
DURU, Bernard
1
JOIGNY, Michèle
1
LALOT, Jean
1
MARCQ, Catherine
1
MARIE, François
1
PAYEN, Denis
1
Thématique
ENVIRONNEMENT
1
HABITAT - LOGEMENT
1
RESSOURCES - NUISANCES
1
Domaine
EAU
1
PLANIFICATION
1
SERVICES DE L'ETAT
1
SERVICES DU MINISTERE
1
URBANISME REGLEMENTAIRE
1
Mot clé
audit
2
agence de l'eau
1
directive cadre sur l'eau
1
document de planification
1
eau
1
eau usée urbaine
1
logement
1
logement aidé
1
logement social
1
loi
1
Année rapport
2010
2
Année mise en ligne
2011
2
Résultats de recherche : - Lieu: Haute-Garonne - Année du rapport: 2010, Année de mise en ligne: 2011
Critères :
Lieu: Haute-Garonne
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Audit thématique d'initiative locale - Planification et offre de logement - Synthèse - DREAL FRANCHE-COMTE et BOURGOGNE - DDT DOUBS, COTE D'OR, HAUTE-SAVOIE et RHONE - CETE et CERTU de Lyon
DURU, Bernard
LALOT, Jean
MARCQ, Catherine
MARIE, François
VALERE, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2010
Mise en ligne: janv. 2011
Affaire n°007337-01
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Audit de la mise en oeuvre de la loi sur l'eau et les milieux aquatiques - Agences de l'eau Seine-Normandie, Artois-Picardie et Adour-Garonne
JOIGNY, Michèle
PAYEN, Denis
D'ORNELLAS, Christian
RATTIER, Philippe
BEDEL, Jean-Alfred
BARREY, Guy
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2010
Mise en ligne: févr. 2011
Affaire n°006956-01
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