Résultats de recherche : - Auteur moral: %22CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL%2C DES EAUX ET DES FORETS %28CGGREF%29%22 - Année du rapport: 2005

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• Bilan de la mise en oeuvre des recommandations du rapport Valls et nouvelles propositions d'orientations concernant la signalisation maritime

  • MONADIER, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: déc. 2005 Mise en ligne: févr. 2006 Affaire n°004266-01

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• Analyses et contributions pour les orientations pluriannuelles du PUCA 2006 - 2010 - Tome I : rapport et Tome II : Informations et éclairages complémentaires

  • CONTENAY, Florence

  • CREPEY, Georges

  • FREBAULT, Jean

  • SLAMA, Raphaël

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: déc. 2005 Mise en ligne: juin 2006 Affaire n°004360-01

  • Accéder à la notice

  
• Application de l'article L 551-2 du code de l'environnement aux ouvrages d'infrastructure de transport de matières dangereuses

  • CARDOT, Denis

  • LEGRAND, Henri

  • LECOINTE, Yves

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  • CONSEIL GENERAL DES MINES (CGM)

  Rapport: déc. 2005 Mise en ligne: févr. 2006 Affaire n°004319-01

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• Audit sur le développement de l'emploi et l'insertion des travailleurs handicapés au sein du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  • LHOSTIS, Alain

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: déc. 2005 Mise en ligne: mars 2006 Affaire n°004396-01

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• Modalités d'ouverture du SETRA aux collectivités

  • SICHERMAN, Jacques

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: déc. 2005 Mise en ligne: févr. 2006 Affaire n°004517-01

  • Accéder à la notice

  
• Avis du CGPC sur le bilan socio-économique et environnemental au titre de la LOTI - autoroute A 14 Orgeval - Nanterre

  • BOEUF, Patrick

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: nov. 2005 Mise en ligne: nov. 2005 Affaire n°004416-01

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• La simplification des enquêtes publiques

  • BARBIER, Michel

  • BURDEAU, Michel

  • LAFONT, Jean

  • LHOSTIS, Alain

  • MASNOU, Thierry

  • NICOLAZO, Jean-Loïc

  • BARTHELEMY, François

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  Rapport: nov. 2005 Mise en ligne: janv. 2006 Affaire n°004414-01

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• Analyse du coût de la déviation de Beauvais par la route nationale 31

  • FARRAN, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: nov. 2005 Mise en ligne: janv. 2006 Affaire n°004411-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission d'analyse prospective des conditions d'exercice de l'activité des contrôleurs des transports terrestres (statut - réglementation - organisation)

  • LOMBARD, Jacques

  • MASSIN, Isabelle

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: sept. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004453-01

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• Mission d'enquête sur le régime d'indemnisation des victimes de catastrophes naturelles

  • CHAVAROT, André

  • DIMITROV, Christo

  • LEGRAND, Henri

  • MARTIN, Xavier

  • QUEFFELEC, Christian

  • DUMAS, Philippe

  • MACAIRE, Alexandre

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: sept. 2005 Mise en ligne: janv. 2006 Affaire n°004422-01

  • Accéder à la notice

  
• La rénovation des relations entre l'administration et les écoles de conduite et de sécurité routière - Pour améliorer la qualité et l'efficacité de l'enseignement de la conduite et de la sécurité routière

  • LEGENDRE, Henri

  • LIEBERMANN, Claude

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: sept. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004296-01

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• Expertise juridique liée à l'organisation du réseau scientifique et technique

  • LAUER, André

  • SIMON-ROVETTO, Marie-Françoise

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: sept. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004398-01

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• La fonction juridique dans la nouvelle organisation déconcentrée de l'équipement

  • CHAVAROT, André

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: sept. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004514-01

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• Mission sur l'ingénierie des infrastructures de transport et de génie civil

  • CHAPULUT, Jean-Noël

  • DURAND, Jean

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: sept. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004405-01

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• Mission d'évaluation de l'Assistance Technique de l'Etat pour des raisons de Solidarité et d'Aménagement du Territoire (ATESAT)

  • LENOEL, François

  • MAILLARD, Jean-Pierre

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: sept. 2005 Mise en ligne: oct. 2006 Affaire n°004415-01

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• La réalisation du projet AP+ sur les places portuaires du Havre et de Marseille

  • GRAILLOT, André

  • PATEY, Gérard

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: août 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004425-01

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• Loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées : étude d'impact préparatoire à l'élaboration des décrets d'application

  • BACHELIER, Catherine

  • CLARET DE FLEURIEU, Agnès

  • DE VINCENTI, Jean-Charles

  • FRACCARO, Firmino

  • MASSIN, Isabelle

  • PARTRAT-FAUGERE, Marie-Thérèse

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juil. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004375-01

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• Réorganisation des services départementaux de l'Etat - Mission pour le rapprochement DDAF / DDE

  • BAUDOUIN, Gérard

  • CHANTEREAU, Pierre

  • MAZIERE, Brigitte

  • MEARY, Bertrand

  • CLOUD, François

  • PERRIN, Daniel

  • MORDANT, Jacques

  • MANDARON, Joël

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)

  Rapport: juil. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004474-01

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• Evaluation de la convention Equipement / ASCO-TP

  • PERRET, Bernard

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juil. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004483-01

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• Le développement durable : une nouvelle frontière pour les services déconcentrés de l'État

  • BIDOU, Dominique

  • SCHNEIDER, Dominique

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juil. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004306-01

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• Stratégie Ministérielle de Réforme - Ouverture du réseau scientifique et technique

  • CHANTEREAU, Pierre

  • GONTIER, Nicole

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juil. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004504-01

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• Audit technique du programme de travaux du Syndicat mixte d'aménagement et de gestion des Etangs et Rigoles - SMAGER - du Château de Versailles

  • OLIVER, Jean-Louis

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juil. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004434-01

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• Mission d'expertise des conditions financières du retour sous la gestion du port autonome du Havre des voies ferrées portuaires

  • GENEVOIS, René

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juin 2005 Mise en ligne: juin 2005 Affaire n°004449-01

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• Les digues de protection contre les inondations - Organisation du contrôle - Constructibilité derrière les ouvrages

  • BADRE, Michel

  • DIMITROV, Christo

  • MARTIN, Xavier

  • MONADIER, Pierre

  • NICOLAZO, Jean-Loïc

  • BARTHELEMY, François

  • PIN, Xavier

  • ROUSSEL, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  • CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)

  Rapport: juin 2005 Mise en ligne: mars 2007 Affaire n°004374-02

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• e-quipement : application des technologies de l'information et de la communication (6 études : Information multimodale des usagers des transports, Les transports exceptionnels : contenu et déroulement du projet de télé-procédure, Edition des limitations au transport des marchandises dangereuses, Constitution d'une base de données nationale des limites de vitesses, Mise en ligne des possibilités de construire, Mise en ligne de données géographiques pour l'éducation)

  • DENEGRE, Jean

  • GIBLIN, Jean-Pierre

  • HANUS, François

  • RINIE, Elisabeth

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juin 2005 Mise en ligne: févr. 2006 Affaire n°004377-01

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