Résultats de recherche : - Auteur moral: %22INSPECTION GENERALE DE L%27ADMINISTRATION DE L%27EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE %28IGAENR%29%22 - Année du rapport: 2014

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• Mission d'évaluation de politique publique - Rapport sur la gestion des déchets par les collectivités territoriales et Note additionnelle sur la gestion des déchets dans les départements et régions d’outre-mer

  • DOUARD, Pascal

  • FARENIAUX, Bruno

  • HELBRONNER, Charles

  • FOURNEL, Jérôme

  • BAZIN, Paul

  • CHOUC, Antoine

  • CANNARD, Philippe

  • CAMPANA, Mireille

  • CHAPELLE, Marie-Christine

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: déc. 2014 Mise en ligne: mai 2015 Affaire n°009548-02

  • Accéder à la notice

  
• Les inondations de janvier et novembre 2014 sur la commune de La Londe-les Maures (83) - Mission d'inspection de l'action des services de l'Etat

  • CHALLEAT, Marc

  • PERRIN, Thérèse

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°010018-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation du dispositif d'aménagement et de réduction du temps de travail applicable dans les unités littorales des affaires maritimes

  • DIEUDONNE, Christian

  • ESQUIVIE, Marie-Henriette

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: déc. 2014 Mise en ligne: oct. 2015 Affaire n°009614-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation du dispositif de projets domestiques contribuant à la réduction des émissions de gaz à effet de serre sur le territoire français

  • GAZEAU, Jean-Claude

  • LIDSKY, Vincent

  • SORRO, Jean-François

  • DELPEUCH, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: déc. 2014 Mise en ligne: oct. 2015 Affaire n°009916-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation du balisage et de la gouvernance de la réserve naturelle nationale marine de La Réunion

  • LEFEBVRE, Etienne

  • SANDRIN, Marc

  • NICOLAS, Xavier

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: déc. 2014 Mise en ligne: févr. 2015 Affaire n°009853-01

  • Accéder à la notice

  
• Rapport de la mission conjointe CGEDD-IG INSEE relative aux informations statistiques sur l'énergie

  • MASSONI, Michel

  • RAOUL, Emmanuel

  • JUGNOT, Stéphane

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (IG-INSEE)

  Rapport: déc. 2014 Mise en ligne: janv. 2015 Affaire n°009084-01

  • Accéder à la notice

  
• Le futur schéma régional d'aménagement et de développement durable du territoire : un schéma régional intégrateur ?

  • SCHMIT, Philippe

  • THIBAULT, Jean-Pierre

  • ALEXANDRE, Sylvie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2014 Mise en ligne: janv. 2015 Affaire n°008800-01

  • Accéder à la notice

  
• Traitement des saisines du Défenseur des droits par le ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et par le ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité

  • SOULIE, Marie-Christine

  • PINEY, Dominique

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2014 Mise en ligne: avr. 2015 Affaire n°008350-01

  • Accéder à la notice

  
• Obligation de garanties financières pour la mise en sécurité des installations classées qui présentent des risques importants de pollution

  • MENORET, Bernard

  • DRON, Dominique

  • STEINER, Rémi

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: déc. 2014 Mise en ligne: févr. 2015 Affaire n°009523-01

  • Accéder à la notice

  
• Lignes ferroviaires nouvelles Ouest Bretagne - Pays de la Loire (LNOBPL) - Expertise de l'évaluation socio-économique du projet figurant au dossier du débat public présenté par RFF

  • MASSONI, Michel

  • BELLIER, Michel

  • MATHIEU, Noël

  • MORIN, Yves

  • SIMON, Bernard

  • WEYMULLER, Benoît

  • DE TREGLODE, Hervé

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2014 Mise en ligne: nov. 2014 Affaire n°009911-01

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• Mission d'expertise sur le stockage de déchets non dangereux en Guyane et sa compatibilité avec le trafic aérien

  • SCHMIT, Philippe

  • ASSAILLY, Christian

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2014 Mise en ligne: janv. 2015 Affaire n°009914-01

  • Accéder à la notice

  
• Missions, statuts et financements des Conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE)

  • THIBAULT, Jean-Pierre

  • DUFOURMANTELLE, Aude

  • GENTHON, Muriel

  • TOLILA, Paul

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)

  Rapport: nov. 2014 Mise en ligne: févr. 2015 Affaire n°009810-01

  • Accéder à la notice

  
• L'économie circulaire, état des lieux et perspectives

  • PERRET, Bernard

  • DOUARD, Pascal

  • NARRING, Pierre

  • DURANTHON, Jean-Philippe

  • LE DIVENAH, Jean-Paul

  • LEVY, Christian

  • THIBAULT, Jean-Pierre

  • LAVOUX, Thierry

  • GUIGNARD, Philippe

  • ALEXANDRE, Sylvie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°009548-06

  • Accéder à la notice

  
• Mission de référent national "pêcheurs professionnels en eau douce" dans le cadre du plan national de lutte contre la pollution des cours d'eau par les polychlorobiphényles (PCB)

  • HUMBERT, Pascale

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2014 Mise en ligne: août 2015 Affaire n°010030-01

  • Accéder à la notice

  
• Rapport du Gouvernement au Parlement sur l'évaluation de l'impact financier des mesures d'exonération du versement transport au profit de certaines associations et fondations à but non lucratif

  • LABIA, Patrick

  • LAFFON, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: oct. 2014 Mise en ligne: nov. 2014 Affaire n°009965-01

  • Accéder à la notice

  
• Expertise du projet de barrage de Sivens (Tarn)

  • FORRAY, Nicolas

  • RATHOUIS, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2014 Mise en ligne: oct. 2014 Affaire n°009953-01

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• Expertise sur la stratégie d'intervention de l'Etat dans l'aménagement francilien - Moderniser les outils et les opérateurs

  • NARRING, Pierre

  • HELARY, Jean-Louis

  • VERLHAC, Eric

  • BAIETTO-BEYSSON, Sabine

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2014 Mise en ligne: juil. 2015 Affaire n°009695-01

  • Accéder à la notice

  
• Avis du CGEDD sur le bilan LOTI ex-post de la voie express Rennes - Saint-Malo (ex RN 137)

  • MORIN, Yves

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2014 Mise en ligne: mars 2015 Affaire n°009729-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission tram-train Nantes-Chateaubriant - Rapport de fin de mission

  • SIMON, Bernard

  • D'AUBREBY, Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008641-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission d'évaluation du système d'information juridique (SIJ)

  • FOCRET, Marc

  • SCHMITT, Mireille

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2014 Mise en ligne: janv. 2015 Affaire n°009328-01

  • Accéder à la notice

  
• Les contrôles administratifs sur les entreprises industrielles

  • LEGRAND, Henri

  • CATOIRE, Serge

  • DAMBRINE, Fabrice

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: oct. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°009540-01

  • Accéder à la notice

  
• Etude de parangonnage sur le coût et le financement de la sûreté aéroportuaire (version simplifiée)

  • ASSAILLY, Christian

  • AUBAS, Jean-Michel

  • WINTER, Laurent

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°009361-02

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation du dispositif de délivrance du certificat individuel phytopharmaceutique (certiphyto)

  • GALIBERT, Thierry

  • ANDRAL, Bruno

  • BESSEMOULIN, Jean-Claude

  • DUTARTRE, Sylvie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: oct. 2014 Mise en ligne: déc. 2015 Affaire n°009375-01

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• Le triage des wagons de marchandises dangereuses : état des lieux des infrastructures et des modes d'exploitation

  • REBEYROTTE, Eric

  • SANDRIN, Marc

  • LEHOUX, Gérard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2014 Mise en ligne: juil. 2015 Affaire n°009544-01

  • Accéder à la notice

  
• Projet de classement au titre des sites de l'Ile de Sieck. Commune de Santec, Finistère. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 19 septembre 2014

  • CLEMENT, Denis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2014 Mise en ligne: févr. 2016 Affaire n°009706-02

  • Accéder à la notice

  

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