IGEDD
Inspection générale de l’environnement et du développement durable
Base des rapports publiés
Menu d'accessibilité
Politique d'accessibilité
Aller au contenu
Aller à la recherche
Aller à la page d'accueil
Menu principal
Accueil
Toggle navigation
Rapports
Porte-documents
Nouveautés
Aide
Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Menu contextuel
Recherche
dans le texte intégral des documents
Sujet
Auteur physique
Auteur moral
Titre
N° d'affaire
Lieu
Année rapport
Mois rapport
Jour rapport
Période rapport
entre le
et le
le
mois + année
en
Année mise en ligne
Mois mise en ligne
Jour mise en ligne
Période mise en ligne
entre le
et le
le
mois + année
en
Rechercher
Filtres
Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
1102
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
380
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
238
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
146
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
110
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
100
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
90
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
79
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
78
CABRIT, Jean-Luc
41
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
505
ENVIRONNEMENT
336
TRANSPORTS
317
ADMINISTRATION PUBLIQUE
255
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
236
PAYSAGE
146
HABITAT - LOGEMENT
128
ECONOMIE
122
CADRE JURIDIQUE
112
AMENAGEMENT URBAIN
95
Domaine
SERVICES DU MINISTERE
188
RISQUES
151
SITE
126
ECOLOGIE
125
PREVENTION DES RISQUES
123
PAYSAGE
118
EAU
114
ORGANISATION
90
POLLUTION
80
SERVICES DE L'ETAT
78
Mot clé
avis
162
évaluation
153
audit
149
politique publique
140
évaluation des politiques publiques
122
gouvernance
110
risques naturels
110
mise en oeuvre
108
site classe
103
commission supérieure des sites
100
Année rapport
2024
11
2023
65
2022
62
2021
57
2020
56
2019
71
2018
65
2017
84
2016
102
2015
118
2014
84
2013
105
2012
67
2011
81
2010
81
2009
63
2008
67
2007
78
2006
89
2005
52
2004
77
2003
68
2002
4
2001
2
2000
0
1999
2
Année mise en ligne
2024
23
2023
86
2022
65
2021
49
2020
60
2019
69
2018
61
2017
90
2016
129
2015
113
2014
82
2013
79
2012
71
2011
71
2010
74
2009
94
2008
76
2007
77
2006
54
2005
133
2004
52
2003
1
2002
0
2001
1
2000
0
1999
2
1613 documents trouvés
PDF Tableau
PDF Bibliographie
Tri par
date du rapport
date de mise en ligne
Ajouter tous les documents de la page
La cohérence des politiques des collectivités locales en matière de planification urbaine, d'aménagement, d'organisation des déplacements et de stationnement
PEIGNE, Hubert
DEMAY, Arnaud
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004231-01
Accéder à la notice
Relancer l'habitat en Ile-de-France par la mobilisation des actifs fonciers publics
POMMELLET, Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: oct. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004259-01
Accéder à la notice
L'évaluation de l'intervention des services du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer dans le domaine de l'application du droit des sols
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004252-01
Accéder à la notice
Enquête technique suite au grave incident du 20 septembre 2003 sur la ligne D du RER en gare de Villeneuve-Triage
BONDUELLE, Yves
DESBAZEILLE, Bertrand
KOENIG, Jean-Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004254-01
Accéder à la notice
Audit sur les unités littorales des affaires maritimes (ULAM)
LEVY, Jean-François
BARADUC, Bruno
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DES SERVICES DES AFFAIRES MARITIMES
Rapport: mars 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004255-01
Accéder à la notice
La protection contre les incendies de forêt après les feux de l'été 2003
DAVID, Jean-Pierre
FOIN, Patrice
BARTET, Jean-Hugues
BARTHELEMY, François
BATTESTI, Jean-Pierre
PERRIEZ, Franck
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: déc. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004286-01
Accéder à la notice
Retour d'expérience des crues de septembre 2002 dans les départements du Gard, de l'Hérault, du Vaucluse, des Bouches-du-Rhône, de l'Ardèche et de la Drôme
FOIN, Patrice
HUET, Philippe
MARTIN, Xavier
PRIME, Jean-Louis
CANNARD, Philippe
LAURAIN, Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: juin 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004125-02
Accéder à la notice
Simplification du régime des agréments des structures et activités visant à la mise en oeuvre du droit au logement
GRUNSPAN, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004128-01
Accéder à la notice
La nouvelle configuration du GIP-ENSERR (Ecole Nationale de Sécurité Routière et de Recherche)
LIEBERMANN, Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004132-01
Accéder à la notice
Conduite des projets de rénovation urbaine dans la politique de la ville
PREVOT, Marc
QUERCY, Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004138-01
Accéder à la notice
Expertise sur les conseils d'architecture, d'urbanisme et d'environnement
LE DORE, Francis
RIBIERE, Georges
THORET, Jean-Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
INSPECTION GENERALE DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (IGAPA)
Rapport: déc. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004155-01
Accéder à la notice
Amélioration des conditions d'accès et de traitement des trafics fluviaux dans les zones et les ports maritimes
ALLAIS, Vincent
FISCHER, Jacques
MONADIER, Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004158-01
Accéder à la notice
Rapport de la mission administrative d'enquête technique sur l'accident survenu le 27 janvier 2003 dans le tunnel de La Biogna (à proximité de Saint Dalmas de Tende, Alpes-Maritimes)
BONDUELLE, Yves
DEMOULIN, Jacques
COULONDRE, Dominique
WEHBI, Vincent
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004164-01
Accéder à la notice
Evaluation (l') de la politique du logement dans les villes nouvelles
BILLIARD, Isabelle
DE KORSAK, Bernard
LE BOUTEILLER, Véronique
MASSIN, Isabelle
PERNELLE, Jacques
SMOLARSKI, Evelyne
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004342-01
Accéder à la notice
Recueil des textes relatifs aux organes ministériels de contrôle interne à l'administration
ISELIN, Philippe
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004344-01
Accéder à la notice
Les indicateurs de performance appliqués aux services publics de l'eau et de l'assainissement
COUSQUER, Yves
HANUS, François
LAVOUX, Thierry
PRIME, Jean-Louis
DUMONT, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: avr. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004324-01
Accéder à la notice
La répartition des attributions entre préfectures et directions départementales de l'équipement (DDE). Organisation des examens du permis de conduire et réglementation des établissements et des professionnels de l'enseignement de la conduite
LEGENDRE, Henri
LIEBERMANN, Claude
LE GALLOU, Jean-Yves
SAUZEY, Philippe
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: déc. 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004334-01
Accéder à la notice
Augmentation de capacité de la ligne à grande vitesse PARIS-LYON
BAUDRY, Henri-Georges
DESBAZEILLE, Bertrand
DURAND-RAUCHER, Yves
PELLEGRIN, Jacques
SCHMITT, Olivier
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004335-01
Accéder à la notice
Consolidation des conventions conclues entre l'Etat et l'UESL
ROUQUES, Gilles
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004339-01
Accéder à la notice
Le transfert des 700 km de voies navigables actuellement gérés par l'Etat
HOSSARD, Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°003546-01
Accéder à la notice
Le développement durable : une nouvelle frontière pour les services déconcentrés de l'État
BIDOU, Dominique
SCHNEIDER, Dominique
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004306-01
Accéder à la notice
Les crues des 1er au 5 décembre 2003 dans les régions Auvergne, Bourgogne, Languedoc-Roussillon, Midi-Pyrénées, Provence-Alpes-Côte-d'Azur et Rhône-Alpes - Premières estimations des dommages
ARNAUD, Marc
PRIME, Jean-Louis
BABRE, Simon
CANNARD, Philippe
LAURAIN, Claude
MARTIN, Gérard
MULLER FEUGA, Philippe
PERRIEZ, Franck
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)
INSPECTION GENERALE DE L'INDUSTRIE ET DU COMMERCE (IGIC)
Rapport: déc. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004275-01
Accéder à la notice
Art et espace public. Le point sur une démarche urbaine
SMADJA, Gilbert
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°003917-01
Accéder à la notice
Evaluation de la politique de l'Etat en faveur des transports collectifs urbains de province
PEIGNE, Hubert
SYLVESTRE, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004293-01
Accéder à la notice
Evaluation du dispositif d'amélioration des relations entre les centres d'études techniques de l'Equipement (CETE) et les services territoriaux
DURAND, Jean
PERRET, Bernard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004295-01
Accéder à la notice
Aucun résultat
<<
<
5
6
7
8
9
>
>>
Haut de page