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Évaluation de la réglementation thermique de 2012 dans les bâtiments neufs en vue de la prochaine réglementation environnementale. Première étape : évaluation de la réglementation thermique de 2012
FLORETTE, Anne

JEAN-FRANCOIS, Michel

CAMPANA, Mireille

PILLET, Didier

LAVERGNE, Richard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
oct. 2018 n°010888-01
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Actualisation des analyses sectorielles du rapport du CGEDD n° 008378-01 de février 2013 relatif à la division par 4 des émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2050. Annexes thématiques : l'agriculture et l'utilisation des terres, leurs changements et la forêt (UTCF) ; le bâtiment ; la production d'énergie ; l'industrie (hors secteur de production d'énergie) ; le parangonnage international UE, Royaume-Uni, Allemagne, Californie, Chine ; les transports
NATAF, Jean-Michel

DOUARD, Pascal

PIPIEN, Gilles

SAUVANT, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
févr. 2017 n°008378-02
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Modalités de gestion et d’indemnisation des dégâts occasionnés par un forage géothermique sur la commune de Lochwiller (Bas-Rhin)
GUIGNARD, Philippe

JEAN-FRANCOIS, Michel

CATOIRE, Serge
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
janv. 2017 n°010788-01
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Audit thématique sur les dispositifs de recueil de données sur l'efficacité énergétique des bâtiments (logements et locaux tertiaires)
GAZEAU, Jean-Claude

LEBENTAL, Bruno

NATAF, Jean-Michel

REBUFFEL, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
mars 2013 n°008370-01
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L'indemnisation des dégâts miniers
VAULONT, Isabelle

VO VAN QUI, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
déc. 2011 n°007373-01
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Audit thématique d'initiative nationale (ATIN) : Plan bâtiments Grenelle. Economies d'énergie dans les bâtiments de l'Etat
DALLAPORTA, Jean-Paul

FEDOU, Daniel

GAZEAU, Jean-Claude

PERRET, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
mars 2011 n°007426-01
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Mission d'expertise des locaux du Centre administratif départemental de Nice ("bâtiments-bulles")
DEBIESSE, Georges

LACAVE, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
févr. 2011 n°007497-02
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Economies et substitutions d'énergie dans les bâtiments
ORSELLI, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
févr. 2008 n°004831-01
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Perspectives d'évolution pour les écoles d'ingénieurs du ministère
RINIE, Elisabeth

SOUCHELEAU, Alain

TREMPAT, Yves

PARENT, Christian
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
oct. 2007 n°005305-01
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Bilan de la réglementation "amiante dans les bâtiments"
BROCHARD, Dominique

HANUS, François

LEJEUNE, Daniel

MAUSS, Huguette

ROSTAGNAT, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
avr. 2006 n°004588-01
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Recherche et développement sur les économies d'énergie et les substitutions entre énergies dans les bâtiments
ORSELLI, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
juin 2005 n°004381-01
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Propositions pour un dispositif d'habilitation des opérateurs de diagnostics, prélèvements et analyses sur les bâtiments existants
GARCIA, Jean-Paul

HANUS, François

SLAMA, Raphaël
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
juin 2003 n°004175-01
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De la maîtrise d'oeuvre en France
GARCIA, Jean-Paul

GRAND, Philippe
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
avr. 2003 n°004071-01
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