Résultats de recherche : - Lieu: D%C3%A9partement-d%27Outre-Mer - Année du rapport: 2015, Année de mise en ligne: 2016

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• Projet de classement au titre des sites du passage du Gois, de l'île de la Crosnière et du polder de Sébastopol. Communes de Beauvoir‐sur‐Mer et Barbâtre. Rapport à la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 5 novembre 2015

  • CLEMENT, Denis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°010355-01

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• Evaluation du plan de prévention des submersions rapides dans les Outre-Mer

  • VERLHAC, Eric

  • GALIBERT, Thierry

  • DUPIN, Frédéric

  • RIDAO, Jean-Patrick

  • BOURGEOIS, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: févr. 2016 Affaire n°009151-02

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• Les 50 pas géométriques naturels des outre-mer. Préservation de la biodiversité et maîtrise foncière

  • CLEMENT, Denis

  • MORIN, Georges-André

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: avr. 2016 Affaire n°010031-01

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• Propositions pour un plan d’action pour l’eau dans les départements et régions d’outre-mer et à Saint-Martin

  • ROCHE, Pierre-Alain

  • LEFEBVRE, Etienne

  • REBEILLE-BORGELLA, Emmanuel

  • TANDONNET, Maxime

  • COLAS-BELCOUR, François

  • VIAL, Jean-Claude

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: juin 2015 Mise en ligne: févr. 2016 Affaire n°009763-01

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