Résultats de recherche : - Auteur moral: %22CONSEIL GENERAL DE L%27ALIMENTATION%2C DE L%27AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX %28CGAAER%29%22 - Année de mise en ligne: 2023

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• Candidature au label du Grand Site de France “Gorges du Tarn, de la Jonte et causses” (départements de la Lozère et de l’Aveyron). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 14 décembre 2023

  • SCHWERER, Odile

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: déc. 2023 Mise en ligne: déc. 2023 Affaire n°015172-01

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• Projet de classement et d’inscription du site de « la butte de Sancerre et son écrin » (Cher et Nièvre) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l’environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 14 décembre 2023

  • CABRIT, Jean-Luc

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: déc. 2023 Mise en ligne: déc. 2023 Affaire n°012663-02

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• Demande de renouvellement du label Grand Site de France « Conca d’Oro, vignoble de Patrimonio - golfe de Saint-Florent» (Corse) pour la période 2024 – 2031. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 14 décembre 2023

  • BOISSEAUX, Thierry

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: déc. 2023 Mise en ligne: déc. 2023 Affaire n°015254-01

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• Projet de classement du site de « Ménars et le val amont de Blois » (Loir-et-Cher) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l’environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 9 novembre 2023

  • CABRIT, Jean-Luc

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: nov. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°010649-02

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• Projet de classement du site de la montagne de la Serre et ses coulées adjacentes (Puy-de-Dôme) - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 9 novembre 2023

  • SCHWERER, Odile

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: nov. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°013245-03

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• Demande de renouvellement du label Grand Site de France « Iles Sanguinaires Pointe de la Parata » (Corse) pour la période 2023 - 2031. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 9 novembre 2023

  • BOISSEAUX, Thierry

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: nov. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°015093-01

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• Acceptabilité des zones à faibles émissions - Les enseignements à tirer de l’expérience des pays européens - Appui à Mme Barbara Pompili

  • LAMBERT, Patrick

  • SCHWOB, Bernard

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: oct. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°014975-01

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• Renouvellement du label Grand Site de France de l'Aven d'Orgnac et extension à la commune d'Orgnac-l'Aven (département de l'Ardèche) - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 21 septembre 2023

  • SCHWERER, Odile

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: sept. 2023 Mise en ligne: sept. 2023 Affaire n°014985-01

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• Projet d'extension du classement de la butte de Châtenay-en-France – Fontenay-en-Parisis (Val d’Oise) (95) - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 21 septembre 2023

  • BRENTRUP, Serge

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: sept. 2023 Mise en ligne: sept. 2023 Affaire n°010255-02

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• Evaluation des fonds carbone mis en place par les collectivités territoriales

  • MOUGARD, Sophie

  • NATAF, Jean-Michel

  • PHILIZOT, François

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: sept. 2023 Mise en ligne: déc. 2023 Affaire n°015043-01

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• Fragilité des comparaisons internationales en matière de logement

  • FRIGGIT, Jacques

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: sept. 2023 Mise en ligne: oct. 2023 Affaire n°014978-01

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• Projet de redéfinition du site classé du bassin du Gave de Cauterets Hautes-Pyrénées (65) - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 21 septembre 2023

  • SCHWERER, Odile

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: sept. 2023 Mise en ligne: sept. 2023 Affaire n°010565-02

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• Retour d’expérience des inondations des 14 et 15 juillet 2021

  • TORTEROTOT, Jean-Philippe

  • DIEDERICHS, Olivier

  • CATOIRE, Serge

  • LOUVIAU, Philippe

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: août 2023 Mise en ligne: oct. 2023 Affaire n°014291-01

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• Parangonnage sur la politique publique de l’ours brun

  • DOMBREVAL, Loïc

  • LE COZ, Christian

  • POISSON, Frédéric

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juil. 2023 Mise en ligne: déc. 2023 Affaire n°014851-02

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• Politique de prévention et de lutte contre l’incendie de forêt dans un contexte d’extension et d’intensification du risque dû au changement climatique – Tome 2 « S’adapter au changement d’ère : apprendre à vivre avec le feu pour les moyen et long termes »

  • LEURET, Christophe

  • MORTIER, Frédéric

  • DURAND, Jean-Maurice

  • PIVETEAU, Vincent

  • CANNARD, Philippe

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: juil. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°014386-02

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• Faciliter le recours aux eaux non conventionnelles

  • GUERY, Bénédicte

  • DEBRIEU-LEVRAT, Céline

  • LOCQUEVILLE, Bruno

  • SEFFRAY, Emilie

  • SIMON-DELAVELLE, Frédérique

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: juil. 2023 Mise en ligne: oct. 2023 Affaire n°015021-01

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• Parangonnage sur la politique publique du loup

  • DOMBREVAL, Loïc

  • LE COZ, Christian

  • BADUEL, Valérie

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juil. 2023 Mise en ligne: sept. 2023 Affaire n°014851-01

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• Mise en place d'un contingentement pour la pêche à la légine dans les Terres australes et antarctiques françaises

  • PEYRAT, Jérôme

  • VINCON, Philippe

  • DEVILLERS, Jeanne

  • LAISNE, Loïc

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: juil. 2023 Mise en ligne: juil. 2023 Affaire n°014873-01

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• Projet de classement du bassin du Mès (Loire-Atlantique) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l’environnement - Communes d’Assérac, Herbignac, Mesquer et Saint-Molf - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 22 juin 2023

  • CABRIT, Jean-Luc

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: juin 2023 Mise en ligne: juin 2023 Affaire n°012902-02

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• Projets de classement du cirque d’Archiane, du rocher de Combeau et de leurs abords, et d’inscription du village de Bénevise (Drôme). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 22 juin 2023

  • BOISSEAUX, Thierry

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: juin 2023 Mise en ligne: juin 2023 Affaire n°013921-03

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• Devenir du Comité d'histoire - Histoire et action publique

  • DESPORTES, Marc

  • NEVEU, Alain

  • ROCCHI, Frédéric

  • SIMONE, Maryline

  • VIORA, Mireille

  • RIPOLL-HURIER, Samuel

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: juin 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°014855-01

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• L'adaptation de la Camargue au changement climatique - Améliorer la gouvernance pour prendre en charge les dérèglements

  • DEPRESLE, Bruno

  • CINOTTI, Bruno

  • PATIER, Christophe

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mai 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°014508-01

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• Perspectives financières d'Ile-de-France Mobilités

  • BREHIER, Régine

  • LECONTE, Manuel

  • PINET, Michel

  • ALAOUI, Oumnia

  • CASSEL-DUPONT, Etienne

  • PRADY, Pierre

  • PAUGAM, Anne

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: mai 2023 Mise en ligne: juin 2023 Affaire n°014875-01

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• Evaluation de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en Martinique

  • GALTIER, Bertrand

  • LE COZ, Christian

  • ALLIMANT, Philippe

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: avr. 2023 Mise en ligne: juil. 2023 Affaire n°014420-01

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• Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national

  • GUERY, Bénédicte

  • HUBERT, Louis

  • LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore

  • ROBINET, Olivier

  • PARMENTIER, Hervé

  • VIRET, Christophe

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: avr. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°014422-01

  • Accéder à la notice

  

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