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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
7
LEMPEREUR, Thierry
2
ASSAILLY, Christian
1
AUBERT, Marie-Hélène
1
BARFETY, Jean-Baptiste
1
BENEZIT, Jean-Jacques
1
BERTHET, Jean-Marie
1
CHAMPANHET, François
1
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
1
D'AMARZIT, Delphine
1
Thématique
TRANSPORTS
4
CADRE JURIDIQUE
3
RESSOURCES - NUISANCES
3
CIRCULATION
1
ECONOMIE
1
ENVIRONNEMENT
1
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
1
METHODES - TECHNIQUES
1
PAYSAGE
1
Domaine
DEPLACEMENT
2
DROIT
2
TRANSPORT AERIEN
2
TRANSPORT MARITIME
2
AGRICULTURE
1
ECOLOGIE
1
ENERGIE
1
FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE
1
INFRASTRUCTURES ROUTIERES
1
PARTICIPATION DES USAGERS
1
Mot clé
droit communautaire
7
Année rapport
2017
4
2016
3
Année mise en ligne
2017
7
Résultats de recherche : - Auteur moral: %22INSPECTION GENERALE DE L%27ADMINISTRATION %28IGA%29%22 - Année de mise en ligne: 2017, Mot clé: droit communautaire
Critères :
Auteur moral: %22INSPECTION GENERALE DE L%27ADMINISTRATION %28IGA%29%22
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Naufrage des navires Maersk SEARCHER et Maersk SHIPPER, transferts de déchets et déconstruction des navires, leviers juridiques et bonnes pratiques techniques
KBAIER, Rouchdy
BERTHET, Jean-Marie
VEILLE, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juil. 2017
Mise en ligne: nov. 2017
Affaire n°010951-01
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Conditions de faisabilité du projet Ecobonus de la Métropole européenne de Lille - Un « péage positif » innovant à consolider
HUCHER, Dominique
LANDEL, Jean-François
TANDONNET, Maxime
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juin 2017
Mise en ligne: oct. 2017
Affaire n°011008-01
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Evaluation des usages possibles des carburants alternatifs au gazole par les professionnels du transport de fret maritime routier et fluvial - Les motorisations au gaz, investissements stratégiques pour la transition énergétique des entreprises de transport routier et maritime de fret dans le cadre de la directive 2014/94/UE du 22 octobre 2014
MALER, Philippe
ERHARDT, Jean-Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2017
Mise en ligne: nov. 2017
Affaire n°010646-01
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Réglementation technique applicable sur les aéroports non soumis à la réglementation européenne
LEMPEREUR, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2017
Mise en ligne: nov. 2017
Affaire n°010569-01
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Durabilité de l’huile de palme et des autres huiles végétales
AUBERT, Marie-Hélène
TALON, Michel-Régis
CHAMPANHET, François
BENEZIT, Jean-Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: déc. 2016
Mise en ligne: mai 2017
Affaire n°010741-01
Accéder à la notice
Prise en compte par le transport aérien du règlement européen n°1107/2006 concernant les droits des personnes handicapées et à mobilité réduite
LEMPEREUR, Thierry
ASSAILLY, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2016
Mise en ligne: févr. 2017
Affaire n°010607-01
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Le reporting sur la responsabilité sociale et environnementale (RSE) des entreprises
DURANTHON, Jean-Philippe
JEANDOT, Dominique
KERENFLEC'H, Céline
D'AMARZIT, Delphine
BARFETY, Jean-Baptiste
RUOL, Vincent
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: mai 2016
Mise en ligne: mars 2017
Affaire n°010378-01
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