Résultats de recherche : - Lieu: polder-de-S%C3%A9bastopol - Thématique: AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

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• Projet d'extension du classement de la butte de Châtenay-en-France – Fontenay-en-Parisis (Val d’Oise) (95) - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 21 septembre 2023

  • BRENTRUP, Serge

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: sept. 2023 Mise en ligne: sept. 2023 Affaire n°010255-02

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• Préfiguration d’un contrat partenarial d’intérêt national pour le bassin minier du Nord et du Pas‐de‐Calais - Mission interministérielle d'appui à Jean-Louis SUBILEAU

  • HELARY, Jean-Louis

  • DUVAL, François

  • MARECHAL, Isabelle

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: avr. 2017 Affaire n°010560-01

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• Aménagement de la zone du Grand Bourget

  • DEPRESLE, Bruno

  • DUFAY, Jean-Pierre

  • RAVERAT, Laurent

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2016 Mise en ligne: déc. 2016 Affaire n°010722-01

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• Expertise sur la stratégie d'intervention de l'Etat dans l'aménagement francilien - Moderniser les outils et les opérateurs

  • NARRING, Pierre

  • HELARY, Jean-Louis

  • VERLHAC, Eric

  • BAIETTO-BEYSSON, Sabine

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2014 Mise en ligne: juil. 2015 Affaire n°009695-01

  • Accéder à la notice

  
• Avis sur le bilan économique et social de la LGV Est européenne (phase 1) - Bilan « LOTI » établi en application de l'article L.1511-6 du code des transports

  • MORIN, Yves

  • DE TREGLODE, Hervé

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2013 Mise en ligne: août 2013 Affaire n°009145-01

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• Expertise des zones de solidarité Xynthia en Charente-Maritime. Rapport complémentaire relatif au site de Fouras - Pointe de la Fumée

  • PITIE, Christian

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2012 Mise en ligne: avr. 2012 Affaire n°007336-04

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• Desserte ferroviaire des villes alpines

  • BELLEC, Philippe

  • PICQUAND, Jean-Louis

  • FAYEIN, Laurent

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2012 Mise en ligne: août 2012 Affaire n°007954-01

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