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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
7
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
3
BARREY, Guy
2
CHAPELON, Jean
2
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
2
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
2
RAYMOND, Michel
2
ALLAIN, Yves-Marie
1
AMAND, Francis
1
BEDEL, Jean-Alfred
1
Thématique
CADRE JURIDIQUE
7
Domaine
CADRE INSTITUTIONNEL
2
DROIT
2
ORGANISATION
2
URBANISME REGLEMENTAIRE
2
AGRICULTURE
1
EAU
1
ECOLOGIE
1
FAUNE-FLORE
1
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
1
HEBERGEMENT TOURISTIQUE
1
Mot clé
loi
3
évaluation
3
mise en oeuvre
2
prévention
2
réglementation
2
établissement recevant du public
2
accessibilité
1
action concertée
1
activité agricole
1
adolescent
1
Année rapport
2012
3
2011
4
Année mise en ligne
2012
7
Résultats de recherche : - Auteur moral: %22INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES %28IGAS%29%22 - Année de mise en ligne: 2012, Thématique: CADRE JURIDIQUE
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Auteur moral: %22INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES %28IGAS%29%22
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Audit thématique sur l'application de la loi littoral par les services de l'Etat
CREUCHET, Bertrand
DUFOURMANTELLE, Aude
GADBIN, Françoise
HELIAS, Annick
VANDEWALLE, Bernadette
GOMEL, Cyril
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2012
Mise en ligne: déc. 2012
Affaire n°007707-01
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Evolution statutaire du Conservatoire Botanique National Méditerranée de Porquerolles
ALLAIN, Yves-Marie
RIBIERE, Georges
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2012
Mise en ligne: déc. 2012
Affaire n°007444-01
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Les bonnes pratiques des commissions de coordination des actions de prévention des expulsions locatives (CCAPEX)
CHAPELON, Jean
BONNET, Claude
PERRIN, Patricia
BRISSET, Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2012
Mise en ligne: sept. 2012
Affaire n°007875-01
Accéder à la notice
Trois dispositifs de responsabilisation parentale dans le cadre de la prévention de la délinquance
MASSIN, Isabelle
LACAZE, Didier
LAFFARGUE, Bruno
MESSIAS, Bernard
MIRAUX, Jean-Luc
MISSION PERMANENTE D'EVALUATION DE LA POLITIQUE DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DE L'EDUCATION NATIONALE (IGEN)
Rapport: nov. 2011
Mise en ligne: févr. 2012
Affaire n°007479-05
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Les modalités d'application des règles d'accessibilité du cadre bâti pour les personnes handicapées
BELLUROT, Nadine
DEBIESSE, Georges
RAYMOND, Michel
CHAIN, Philippe
RENAUDIN, Noël
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: oct. 2011
Mise en ligne: sept. 2012
Affaire n°007686-01
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Appropriation des enjeux et mise en oeuvre de la directive cadre sur l'eau (DCE) dans le secteur agricole - Enseignements à partir de six études de cas
FEMENIAS, Alain
MARCHANDISE, Patrick
QUEVREMONT, Philippe
JUFFE, Michel
BARREY, Guy
BEDEL, Jean-Alfred
TSCHITSCHMANN, Eric
MADIGNIER, Marie-Laurence
BESEME, Jean-Louis
BENOIT, Guillaume
HURAND, Patrick
CONDE, Josiane
DEDINGER, Patrick
MARCHAL, Yves
MENEROUD, Martine
VALENSUELA, Daniel
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2011
Mise en ligne: janv. 2012
Affaire n°007331-01
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La pertinence du renforcement de la réglementation de la "sécurité incendie" de la petite hôtellerie décidé en 2006
BARREY, Guy
CHAPELON, Jean
LEBENTAL, Bruno
AMAND, Francis
HADDOUCHE, Nacéra
LE BOULAIRE, Christian
RAYMOND, Michel
SANSON, Gilles
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: mars 2011
Mise en ligne: janv. 2012
Affaire n°007496-01
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