Résultats de recherche : - Auteur moral: %22CONSEIL GENERAL DE L%27ALIMENTATION%2C DE L%27AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX %28CGAAER%29%22 - Année de mise en ligne: 2022, Thématique: ENVIRONNEMENT

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• Gestion des mesures non surfaciques du FEADER (hors Corse et Mayotte) – Suites du comité Etat-Régions du 10 novembre 2021 – et des mesures de gestion des sites Natura 2000 exclusivement terrestres

  • FOUCHER, Hélène

  • GIBRAT, Christine

  • VILMUS, Florence

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: nov. 2022 Mise en ligne: déc. 2022 Affaire n°014560-01

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• Audit de la DREAL Provence-Alpes-Côte d’Azur - Mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques

  • LANDEL, Jean-François

  • DESBOUIS, Jean-François

  • HOMOBONO, Nathalie

  • KLEIN, André

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mai 2022 Mise en ligne: nov. 2022 Affaire n°013920-01

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• La transition écologique de la filière parfums et cosmétiques

  • MOUCHARD, Agnès

  • SAINT-GERMAIN, Sabine

  • KAHN, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: févr. 2022 Mise en ligne: mars 2022 Affaire n°014033-01

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• La décarbonation et la réduction des émissions atmosphériques polluantes des transports aériens, maritimes et fluviaux - Article 81 de la loi d’orientation des mobilités

  • CAUDE, Geoffroy

  • LEMPEREUR, Thierry

  • AUVERLOT, Dominique

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2021 Mise en ligne: juil. 2022 Affaire n°013277-01

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• Contribution au bilan de la réforme des procédures d'information et de participation du public de 2016

  • BESSE, Geneviève

  • SIMONE, Maryline

  • VIROULAUD, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2020 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°013016-01

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• Rapprocher légitimité et légalité : vers l'abolition des cinquante pas géométriques aux Antilles

  • TOUCHEFEU, Jacques

  • LEFORT, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2020 Mise en ligne: mai 2022 Affaire n°012883-01

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