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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
4
ALBOUY, Jean-Claude
1
AUVIGNE, François
1
CABANEL, Christiane
1
CHAPULUT, Jean-Noël
1
CHAVAROT, André
1
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
1
COUSQUER, Yves
1
DUCHENE, Rémi
1
ESCANDE-VILBOIS, Sylvie
1
Thématique
CADRE JURIDIQUE
4
Domaine
CADRE INSTITUTIONNEL
2
SERVICES DU MINISTERE
2
DROIT
1
ETUDE D'IMPACT
1
SERVICES DE L'ETAT
1
URBANISME REGLEMENTAIRE
1
Mot clé
ministère équipement logement
2
audit
1
cadre juridique
1
contrôle de légalité
1
contrôle financier
1
directive
1
droit de l'urbanisme
1
droit des sols
1
décentralisation
1
environnement
1
Année rapport
2003
4
Année mise en ligne
2005
4
Résultats de recherche : - Auteur moral: %22INSPECTION GENERALE DE LA POLICE NATIONALE %28IGPN%29%22 - Année du rapport: 2003, Thématique: CADRE JURIDIQUE
Critères :
Auteur moral: %22INSPECTION GENERALE DE LA POLICE NATIONALE %28IGPN%29%22
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Les partenariats public-privé
CHAPULUT, Jean-Noël
COUSQUER, Yves
FAYARD, Alain
SELIGMANN, Bernard
WINTER, Laurent
ZEISSER, Nicole
ALBOUY, Jean-Claude
QUELIN, Laurent
TROSA, Sylvie
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: oct. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004194-01
Accéder à la notice
Transposition de la directive européenne sur l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement (Directive EIPPE)
LAFONT, Jean
LAVOISIER, Alain
WAUTERS, Alain
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004104-01
Accéder à la notice
Audit du contrôle de légalité, du contrôle budgétaire et du pouvoir de substitution
CHAVAROT, André
NICOLAZO, Jean-Loïc
AUVIGNE, François
CABANEL, Christiane
DUCHENE, Rémi
ESCANDE-VILBOIS, Sylvie
MELCHIOR, Philippe
POUZOULET, Jean-Pierre
SAURAT, Gérard
SCHMIEDER, Eric
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE (IGAEN)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
INSPECTION GENERALE DE L'AGRICULTURE
Rapport: juil. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004197-01
Accéder à la notice
L'évaluation de l'intervention des services du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer dans le domaine de l'application du droit des sols
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004252-01
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