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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
5
ALLAIN, Yves-Marie
1
CAFFET, Marc
1
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
1
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
1
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
1
D'AUBREBY, Marc
1
GRIVAULT, Gilbert
1
LABIA, Patrick
1
LAPORTE, Patrick
1
Thématique
ENVIRONNEMENT
2
CADRE JURIDIQUE
1
HABITAT - LOGEMENT
1
RESSOURCES - NUISANCES
1
TOURISME - LOISIRS
1
TRANSPORTS
1
Domaine
AGRICULTURE
1
DECHETS
1
HEBERGEMENT TOURISTIQUE
1
LOGEMENT SOCIAL
1
ORGANISATION
1
POLLUTION
1
TRANSPORT ROUTIER
1
Mot clé
cadre juridique
5
Année rapport
2010
5
Année mise en ligne
2011
1
2010
4
Résultats de recherche : - Année du rapport: 2010, Mot clé: cadre juridique
5 documents trouvés
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Services de transport d'intérêt national
D'AUBREBY, Marc
LABIA, Patrick
LHOSTIS, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2010
Mise en ligne: mars 2011
Affaire n°007141-01
Accéder à la notice
Fermeture du stockage de déchets ultimes de Stocamine (Haut Rhin)
CAFFET, Marc
SAUVALLE, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: sept. 2010
Affaire n°005950-01
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La réhabilitation de l'immobilier de loisirs en France
MOUGEY, Jacques
RIBIERE, Georges
MIQUEL, Françoise
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: avr. 2010
Mise en ligne: juin 2010
Affaire n°006747-01
Accéder à la notice
Mission d'analyse des conditions d'accès au logement des publics prioritaires
LAPORTE, Patrick
MASSIN, Isabelle
PREVOT, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2010
Mise en ligne: mai 2010
Affaire n°007070-01
Accéder à la notice
Interdiction des épandages aériens de produits phytopharmaceutiques sauf dérogations : situation actuelle - propositions de mise en oeuvre des dérogations
ALLAIN, Yves-Marie
GRIVAULT, Gilbert
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2010
Mise en ligne: juin 2010
Affaire n°006772-01
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