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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
5
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
3
CATOIRE, Serge
2
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
2
GAZEAU, Jean-Claude
2
BELLEC, Gilles
1
BELLIER, Michel
1
BLANC, Nicole
1
BOYE, Henri
1
BRUNETIERE, Jean-René
1
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
5
Domaine
ENERGIE
2
CADRE INSTITUTIONNEL
1
ECOLOGIE
1
FAUNE-FLORE
1
MARCHES ET PRIX
1
PLANIFICATION
1
POLLUTION
1
PREVENTION DES RISQUES
1
REGLEMENTATION
1
RISQUES
1
Mot clé
analyse économique
2
industrie
2
activité économique
1
adaptation économique
1
anguille
1
aquaculture
1
aspect juridique
1
autorisation
1
civellerie
1
droit communautaire
1
Année rapport
2012
5
Année mise en ligne
2013
2
2012
3
Résultats de recherche : - Lieu: LIGNE-TGV-SUD-EUROPE-ATLANTIQUE - Année du rapport: 2012, Thématique: RESSOURCES - NUISANCES
Critères :
Lieu: LIGNE-TGV-SUD-EUROPE-ATLANTIQUE
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5 documents trouvés
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Articulation des plans grands fleuves avec les futurs plans de gestion des risques d'inondations
RATHOUIS, Pierre
LEBLANC, Gilles
GARCIN, Marie-Laure
COMMANDRE, Roland
VALENSUELA, Daniel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: déc. 2012
Mise en ligne: mars 2013
Affaire n°008436-01
Accéder à la notice
Mise en oeuvre de l'autorisation au titre du règlement REACH - Les substances concernées par l'annexe XIV du règlement 1907/2006
DU FOU DE KERDANIEL, François
LEBENTAL, Bruno
GUILLET, Rémi
CATOIRE, Serge
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: oct. 2012
Mise en ligne: avr. 2013
Affaire n°007841-01
Accéder à la notice
Eolien et photovoltaïque - Enjeux énergétiques, industriels et sociétaux
GAZEAU, Jean-Claude
BELLIER, Michel
WEYMULLER, Benoît
BRUNETIERE, Jean-René
BOYE, Henri
DAMBRINE, Fabrice
LEGAIT, Benoît
LIGER, Alain
VALERIAN, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: sept. 2012
Mise en ligne: sept. 2012
Affaire n°008504-01
Accéder à la notice
Création de civelleries et d'unités d'élevage d'anguilles en France
D'ORNELLAS, Christian
BLANC, Nicole
ROUSSEL, François
FERLIN, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2012
Mise en ligne: sept. 2012
Affaire n°007965-01
Accéder à la notice
Les hydrocarbures de roche-mère en France. Rapport initial et rapport complémentaire
DURVILLE, Jean-Louis
GAZEAU, Jean-Claude
BELLEC, Gilles
CATOIRE, Serge
PILLET, Didier
LETEURTROIS, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: févr. 2012
Mise en ligne: mars 2012
Affaire n°007612-03
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