Résultats de recherche : - Auteur moral: %22SECRETARIAT GENERAL DU MINISTERE DE L%27INTERIEUR%2C DE L%27OUTRE-MER ET DES COLLECTIVITES TERRITORIALES%22 - Année du rapport: 2019

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• De nouveaux référentiels pour les petites lignes ferroviaires

  • HUNEAU, Denis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2019 Mise en ligne: mars 2020 Affaire n°012582-P

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• Le réseau d’épidémiosurveillance financé par le plan Ecophyto - Réorientations à opérer

  • LAVARDE, Patrick

  • MALEZIEUX, Sylvie

  • BELLEMAIN, Véronique

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: déc. 2019 Mise en ligne: avr. 2020 Affaire n°012577-01

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• Retour d’expérience sur la gestion de la sécheresse 2019 dans le domaine de l'eau

  • DUMOULIN, Virginie

  • HUBERT, Louis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2019 Mise en ligne: févr. 2020 Affaire n°012985-01

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• Mobilité dans la Cluse de Chambéry

  • ROSTAGNAT, Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2019 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°012686-01

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• Candidature au Label Grand Site de la vallée de la Vézère. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 21 novembre 2019

  • MICHEL, Dominique

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2019 Mise en ligne: nov. 2019 Affaire n°012971-01

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• Projet de site classé des paysages du système d’alimentation du canal du Midi sur les communes, dans l’Aude : de Airoux, Labastide-d’Anjou, Lacombe, La Pomarède, Les Brunels, Les Cassés Montferrand, Montmaur, Saint-Paulet, Saissac, Soupex, Villemagne ; en Haute-Garonne : Revel, Saint Felix Lauragais, Vaudreuille ; et dans le Tarn : Arfons, Les Cammazes, Sorèze. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 21 novembre 2019

  • BOYER, Jean-Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2019 Mise en ligne: nov. 2019 Affaire n°010780-02

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• Projet et programme de l’Opération Grand Site de Vézelay. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 21 novembre 2019

  • BOISSEAUX, Thierry

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2019 Mise en ligne: nov. 2019 Affaire n°012889-01

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• Propositions pour l'amélioration de la qualité des évaluations environnementales

  • LE COZ, Christian

  • PY, Michel

  • DUBOST, Christian

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2019 Mise en ligne: mars 2020 Affaire n°012747-01

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• Installations en mer : une économie bleue durable ?

  • LECONTE, Manuel

  • SIMONE, Maryline

  • SOULIE, Marie-Christine

  • CHEVALIER, Jean-Michel

  • VEILLE, Jean-Luc

  • MEHNERT, Denis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: nov. 2019 Mise en ligne: févr. 2021 Affaire n°012661-01

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• Évaluation du dispositif d’aide fiscale à l’investissement locatif Pinel

  • BEGASSAT, Luc

  • KRIEFF, David

  • DENIAU, François-Xavier

  • MARECHAL-DEREU, Constance

  • APERS, Etienne

  • GUILLOU, Anne

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: nov. 2019 Mise en ligne: nov. 2019 Affaire n°012887-P02

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• Port de Saint-Pierre-et-Miquelon - Modalités de gouvernance et axes du projet stratégique

  • SANDRIN, Marc

  • FAYOL, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

  Rapport: oct. 2019 Mise en ligne: oct. 2020 Affaire n°012778-01

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• Identification des alternatives au glyphosate pour les usages non agricoles

  • MENORET, Bernard

  • DUFOUR, Anne

  • LARGUIER, Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: oct. 2019 Mise en ligne: mai 2021 Affaire n°012708-01

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• Différenciation du niveau et de la variation du prix des logements selon le département de 1994 à 2018

  • FRIGGIT, Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2019 Mise en ligne: nov. 2019 Affaire n°012886-01

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• Évaluation du prêt à taux zéro (PTZ)

  • BEGASSAT, Luc

  • DAOU, Soraya

  • KRIEFF, David

  • DENIAU, François-Xavier

  • MARECHAL-DEREU, Constance

  • APERS, Etienne

  • GUILLOU, Anne

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: oct. 2019 Mise en ligne: nov. 2019 Affaire n°012887-P

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• Une justice pour l’environnement. Mission d’évaluation des relations entre justice et environnement

  • CINOTTI, Bruno

  • LANDEL, Jean-François

  • DELBOS, Vincent

  • ATZENHOFFER, Daniel

  • AGOGUET, Delphine

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE LA JUSTICE (IGJ)

  Rapport: oct. 2019 Mise en ligne: janv. 2020 Affaire n°012671-01

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• Avis du CGEDD sur le bilan ex-post (Loti) de l'A432 - section Les Echets-La Boisse

  • BECKER, Jean-Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2019 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°012857-01

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• Quel littoral pour demain ? Vers un nouvel aménagement des territoires côtiers adapté au changement climatique, appui au député Stéphane Buchou

  • THIBAULT, Jean-Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2019 Mise en ligne: nov. 2019 Affaire n°012839-01

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• Évaluation du dispositif des programmes d’actions de prévention des inondations (PAPI) et de l’efficacité de sa mise en oeuvre

  • BARTHOD, Christian

  • BOZONNET, Marie-Claire

  • SCARBONCHI, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: oct. 2019 Mise en ligne: févr. 2020 Affaire n°012877-01

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• L’augmentation du prix des terrains à bâtir achetés par les particuliers après la baisse de leur taxation en 1999

  • FRIGGIT, Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2019 Mise en ligne: nov. 2019 Affaire n°012885-01

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• Projet de site classé Site des Capi d'Occi et Bracajo (communes de Lavatoggio et de Lumio, Haute-Corse). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 26 septembre 2019

  • BOYER, Jean-Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2019 Mise en ligne: sept. 2019 Affaire n°009869-03

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• Projet de site classé de la Haute Vallée du Fango, comprenant la route forestière de Caprunale et le Capu Tafunatu (Commune de Manso, Haute‐Corse). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 26 septembre 2019

  • BOYER, Jean-Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2019 Mise en ligne: sept. 2019 Affaire n°012251-02

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• Renouvellement du label Grand Site de France du massif de la Sainte‐Victoire et son extension au massif du Concors (départements des Bouches‐du‐Rhône et du Var). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 26 septembre 2019

  • BOYER, Jean-Marc

  • BOISSEAUX, Thierry

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2019 Mise en ligne: sept. 2019 Affaire n°012826-01

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• Pour une chaîne logistique plus compétitive au service des entreprises et du développement durable. Appui à la mission de MM. Patrick Daher et Eric Hémar

  • CAUDE, Geoffroy

  • LABARONNE, Jean-Philippe

  • MARECHAL-DEREU, Constance

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • DAHER

  • ID LOGISTICS

  Rapport: sept. 2019 Mise en ligne: sept. 2019 Affaire n°012644-01

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• Avis technique sur le bilan ex-post de l'A 19 section Arthenay-Courtenay

  • RICARD, Frédéric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2019 Mise en ligne: oct. 2019 Affaire n°012692-01

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• Conditions d'exploitation du méthaniseur de Gramat : expertise et pistes d'avenir

  • GALIBERT, Thierry

  • KOSUTH, Pascal

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2019 Mise en ligne: nov. 2019 Affaire n°012750-01

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