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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
15
D'AUBREBY, Marc
3
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
3
ALLAIS, Vincent
2
AUBAS, Jean-Michel
2
BARADUC, Bruno
2
ERHARDT, Jean-Bernard
2
LHOSTIS, Alain
2
MALER, Philippe
2
MANNIC, Jean-Pierre
2
Thématique
TRANSPORTS
16
Domaine
TRANSPORT MARITIME
5
ENERGIE
3
TRANSPORT AERIEN
3
TRANSPORT DE MARCHANDISES
3
TRANSPORT ROUTIER
3
DROIT
2
GESTION DU PERSONNEL
2
ORGANISATION
2
TRANSPORT FERROVIAIRE
2
AMENAGEMENT PORTUAIRE
1
Mot clé
cadre juridique
16
Année rapport
2021
1
2020
0
2019
0
2018
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2017
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2016
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2015
3
2014
2
2013
3
2012
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2011
3
2010
1
2009
0
2008
1
2007
0
2006
0
2005
0
2004
1
Année mise en ligne
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2005
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2004
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Résultats de recherche : - Auteur moral: %22INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES %28IGAM%29%22 - Thématique: TRANSPORTS, Mot clé: cadre juridique
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Facilités de circulation dans la branche ferroviaire
BREHIER, Régine
LECONTE, Manuel
REY, Jean-Louis
BREDIN, Frédérique
MURCIANO, Charles
GINTZ, Rodolphe
GUERIN, Vivien
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: juil. 2021
Mise en ligne: janv. 2022
Affaire n°013645-01
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Gestion du risque lié à la présence d'outardes canepetières sur l'aéroport de Marseille-Provence
CLEMENT, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2016
Mise en ligne: mars 2016
Affaire n°009495-01
Accéder à la notice
Coordination des actions ministérielles pour l’usage du gaz naturel liquéfié (GNL) comme carburant. Le GNL, composante européenne de la transition énergétique du transport routier de marchandises
MALER, Philippe
ERHARDT, Jean-Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2015
Mise en ligne: nov. 2015
Affaire n°008091-03
Accéder à la notice
La rationalisation des outils statistiques relatifs aux transports
MASSONI, Michel
RAOUL, Emmanuel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2015
Mise en ligne: oct. 2015
Affaire n°009197-01
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Audit de la mise en oeuvre de la politique d'amélioration de la sécurité des tunnels du réseau routier national
ORIZET, François-Régis
AUBAS, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2015
Mise en ligne: avr. 2016
Affaire n°009650-01
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Entreprises de manutention portuaire et régime d'emploi des ouvriers dockers
BONNY, Martine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2014
Mise en ligne: juin 2015
Affaire n°009555-01
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L'assistance en mer : état des lieux et perspectives - Quelle place pour le secteur privé ?
RAVERAT, Laurent
ESQUIVIE, Marie-Henriette
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juil. 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°009521-01
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Elaboration et respect des plans de servitudes aéronautiques (PSA)
AUBAS, Jean-Michel
MALERBA, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2013
Mise en ligne: mars 2014
Affaire n°008817-01
Accéder à la notice
Evaluation de l'obligation de détention de capacité de transport sous pavillon français inscrite dans la loi du 31 décembre 1992 portant réforme du régime pétrolier
GUIGNARD, Philippe
MALER, Philippe
BERNARD, René-François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: août 2013
Mise en ligne: oct. 2013
Affaire n°009017-01
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Coordination des actions ministérielles relatives à l'emploi du gaz naturel liquéfié comme carburant marin - Un défi maritime à relever collectivement
JOUFFRAY, Jean-François
ALLAIS, Vincent
ERHARDT, Jean-Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2013
Mise en ligne: juin 2013
Affaire n°008091-01
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Sécurité de la navigation des navires fluvio-maritimes sur le Rhône et la Saône
SIMON-ROVETTO, Marie-Françoise
D'AUBREBY, Marc
CHAUVIERE, Jean-Yves
BARADUC, Bruno
MANNIC, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: déc. 2011
Mise en ligne: mars 2012
Affaire n°006675-01
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Organisation du remorquage portuaire
ALLAIS, Vincent
PATEY, Gérard
BARADUC, Bruno
MANNIC, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: nov. 2011
Mise en ligne: févr. 2012
Affaire n°007282-02
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Rapport de propositions sur le fret ferroviaire en situation perturbée
LHOSTIS, Alain
D'AUBREBY, Marc
BELLEC, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: août 2011
Mise en ligne: nov. 2011
Affaire n°007709-01
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Services de transport d'intérêt national
D'AUBREBY, Marc
LABIA, Patrick
LHOSTIS, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2010
Mise en ligne: mars 2011
Affaire n°007141-01
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Assistance aux autorités de l'aviation civile philippines
TROADEC, Jean-Paul
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2008
Mise en ligne: janv. 2009
Affaire n°005993-01
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Transport de cabotage routier de marchandises et location transfrontalière de véhicules avec conducteur
ROUQUES, Gilles
SYLVESTRE, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2004
Mise en ligne: déc. 2004
Affaire n°004420-01
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