Résultats de recherche : - Auteur moral: %22SECRETARIAT GENERAL DU MINISTERE DE L%27INTERIEUR%2C DE L%27OUTRE-MER ET DES COLLECTIVITES TERRITORIALES%22 - Thématique: CIRCULATION, Mot clé: conduite

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• Etude sur les mesures de sécurité routière en Europe

  • LIEBERMANN, Claude

  • LEBRUN, Dominique

  • SUBREMON, Alexandra

  • RENVOISE, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2010 Mise en ligne: mai 2010 Affaire n°007055-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit sur la modernisation de l'apprentissage de la conduite et de l'examen du permis

  • FRACCARO, Firmino

  • LEBRUN, Dominique

  • MATHIEU, Michel

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • SECRETARIAT GENERAL DU MINISTERE DE L'INTERIEUR, DE L'OUTRE-MER ET DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

  Rapport: mai 2008 Mise en ligne: mai 2008 Affaire n°005621-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit de sécurité des sections de route à forte pente

  • PEIGNE, Hubert

  • RIOUFOL, Régis

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: oct. 2007 Mise en ligne: janv. 2008 Affaire n°005446-02

  • Accéder à la notice

  
• Le contrôle des temps de conduite avec le chronotachygraphe numérique

  • D'AUBREBY, Marc

  • SOCIE, Michel

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: mars 2007 Mise en ligne: mai 2007 Affaire n°005030-01

  • Accéder à la notice

  
• La rénovation des relations entre l'administration et les écoles de conduite et de sécurité routière - Pour améliorer la qualité et l'efficacité de l'enseignement de la conduite et de la sécurité routière

  • LEGENDRE, Henri

  • LIEBERMANN, Claude

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: sept. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004296-01

  • Accéder à la notice

  
• La répartition des attributions entre préfectures et directions départementales de l'équipement (DDE). Organisation des examens du permis de conduire et réglementation des établissements et des professionnels de l'enseignement de la conduite

  • LEGENDRE, Henri

  • LIEBERMANN, Claude

  • LE GALLOU, Jean-Yves

  • SAUZEY, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004334-01

  • Accéder à la notice

  

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