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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
7
CLEMENT, Denis
2
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
2
AVEZARD, Cécile
1
BELLEC, Philippe
1
CHARPIN, Jean-Michel
1
CORREZE-LENEE, Patricia
1
DE GALBERT, Michel
1
DIEUDONNE, Christian
1
FORRAY, Nicolas
1
Thématique
ENVIRONNEMENT
7
Domaine
ECOLOGIE
3
LITTORAL
3
MER
3
PATRIMOINE SAUVEGARDE
2
ETUDE D'IMPACT
1
FAUNE-FLORE
1
FINANCEMENT
1
FINANCES PUBLIQUES
1
FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE
1
OUVRAGE D'ART
1
Mot clé
domaine public maritime
7
Année rapport
2018
1
2017
1
2016
3
2015
1
2014
1
Année mise en ligne
2018
1
2017
2
2016
4
Résultats de recherche : - Auteur moral: %22INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES %28IGAM%29%22 - Thématique: ENVIRONNEMENT, Mot clé: domaine public maritime
Critères :
Auteur moral: %22INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES %28IGAM%29%22
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Analyse des possibilités d'extension de la réserve naturelle nationale du marais d'Yves
PERRON, Gilles
MAKALA, Annick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2018
Mise en ligne: oct. 2018
Affaire n°012187-01
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Mise en oeuvre de la séquence "éviter-réduire-compenser" en mer
VINDIMIAN, Eric
MARENDET, François
AVEZARD, Cécile
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2017
Mise en ligne: déc. 2017
Affaire n°010966-01
Accéder à la notice
Devenir de l'île du Large - Commune de Saint-Marcouf-de-l'Isle (50)
FORRAY, Nicolas
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2016
Mise en ligne: déc. 2016
Affaire n°010602-01
Accéder à la notice
Proposition de scénarios de financement des politiques publiques de préservation des ressources en eau, de la biodiversité et des milieux marins
BELLEC, Philippe
LAVARDE, Patrick
CORREZE-LENEE, Patricia
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2016
Mise en ligne: oct. 2016
Affaire n°010447-01
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Valorisation des phares et des maisons-feux. Affirmer une politique ambitieuse pour un patrimoine emblématique
THIBAULT, Jean-Pierre
DIEUDONNE, Christian
PICHON, Antoine
SUCHE, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juin 2016
Mise en ligne: oct. 2016
Affaire n°010429-01
Accéder à la notice
Les 50 pas géométriques naturels des outre-mer. Préservation de la biodiversité et maîtrise foncière
CLEMENT, Denis
MORIN, Georges-André
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2015
Mise en ligne: avr. 2016
Affaire n°010031-01
Accéder à la notice
Les redevances d'occupation du domaine public maritime naturel
WEYMULLER, Benoît
CLEMENT, Denis
DE GALBERT, Michel
CHARPIN, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2014
Mise en ligne: mars 2017
Affaire n°008883-01
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