Résultats de recherche : - Auteur moral: %22INSPECTION GENERALE DES FINANCES %28IGF%29%22 - Thématique: TRANSPORTS, Mot clé: financement des transports

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• Perspectives financières d'Ile-de-France Mobilités

  • BREHIER, Régine

  • LECONTE, Manuel

  • PINET, Michel

  • ALAOUI, Oumnia

  • CASSEL-DUPONT, Etienne

  • PRADY, Pierre

  • PAUGAM, Anne

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: mai 2023 Mise en ligne: juin 2023 Affaire n°014875-01

  • Accéder à la notice

  
• Analyse d’une partie des surcoûts d’EOLE

  • ROCHE, Pierre-Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2021 Mise en ligne: janv. 2023 Affaire n°013995-01

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• Perspectives budgétaires de l'agence de financement des infrastructures de transport

  • HORNUNG, Pascal

  • WEYMULLER, Benoît

  • GENET, David

  • VACHEY, Laurent

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: déc. 2017 Mise en ligne: nov. 2020 Affaire n°011818-01

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• Le soutien public au transport ferroviaire de fret

  • DE TREGLODE, Hervé

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2015 Mise en ligne: oct. 2015 Affaire n°009992-01

  • Accéder à la notice

  
• Rapport du Gouvernement au Parlement sur l'évaluation de l'impact financier des mesures d'exonération du versement transport au profit de certaines associations et fondations à but non lucratif

  • LABIA, Patrick

  • LAFFON, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: oct. 2014 Mise en ligne: nov. 2014 Affaire n°009965-01

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• LGV Atlantique - Financement des investissements de capacité nécessaires à la mise en service des projets de LGV Sud-Europe-Atlantique (SEA) et Bretagne-Pays de la Loire (BPL)

  • MASSENET, Yves

  • PICQUAND, Jean-Louis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2009 Mise en ligne: déc. 2009 Affaire n°006620-01

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• Point sur l'autoroute ferroviaire Perpignan - Bettembourg

  • GRESSIER, Claude

  • BORNE, Elisabeth

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: mai 2008 Mise en ligne: déc. 2008 Affaire n°005819-01

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• La recomposition des organismes consultatifs du secteur des transports terrestres et le CNR

  • BENADON, Danielle

  • LECOMTE, Chantal

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: avr. 2008 Mise en ligne: juin 2008 Affaire n°005625-01

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• La tarification du réseau ferré

  • CHAPULUT, Jean-Noël

  • LECOMTE, Chantal

  • PEYRONNET, Philippe

  • RAOUL, Emmanuel

  • DE SAINT PULGENT, Noël

  • DEHORNOY, Julien

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: août 2007 Mise en ligne: août 2008 Affaire n°005215-01

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• Travaux de la ligne à grande vitesse LGV Est Européenne - Analyse du dépassement du budget de référence de l'opération

  • HIRTZLIN, Claude

  • MICHEL, Hubert

  • SCHMITT, Paul

  • VIGNERON, Jacques

  • WINTER, Laurent

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: août 2004 Mise en ligne: janv. 2006 Affaire n°004330-01

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• Redéfinition des modalités de subventionnement par l'Etat des TCSP de province

  • LAFONT, Jean

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juil. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004202-01

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